30 juillet 2024
25
délibérations
10
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
46 Avis sur le dossier ICPE présenté par LE GAEC DU TERROIR
45 Indemnités des élus
44 réduction et désignation d'un poste de conseiller municipal délégué
42 création de poste 4ème adjoint
38 Décision modificative n°2 allée enrobé ecole COMMERCE_BP COMMUNE 2024
36 Assujettissement TVA commerce Multi-Services
44 réduction et désignation d'un poste de conseiller municipal délégué
42 création de poste 4ème adjoint
38 Décision modificative n°2 allée enrobé ecole COMMERCE_BP COMMUNE 2024
36 Assujettissement TVA commerce Multi-Services
Fixation prix de vente terrain le Réal
47 Réfections voiries choix des devis devis
37 Décision modificative n°1 _ taxe d'aménagement _ COMMERCE_BP COMMUNE
37 Décision modificative n°1 _ taxe d'aménagement _ COMMERCE_BP COMMUNE
40 Licence IV délégation de signature pour convention
39 Multi Commerce Délégation signature bail commercial
40 Licence IV délégation de signature pour convention
39 Multi Commerce Délégation signature bail commercial
49 Tarifs communaux à compter du 1er Septembre 2024
41 emprunt la banque postale commerce multiservices
41 emprunt la banque postale commerce multiservices
43 Election du 4ème adjoint
D43 Election du 4ème adjoint
43 Election du 4ème adjoint
48 CCBR demande de soutien animation repas des aînées
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