Conseil municipal du 2024-04-08

La Chapelle-aux-Filtzméens 8 avril 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

5

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Consultation vente de terrains municipaux parcelles B1439 et B144 - Budget annexe assainissement_durée des amortissements des immobilisations - travaux 2021 - Affectation des résultats 2023 du Budget Assainissement - Affectation des résultats 2023 du Budget Principal Commune - Commerce multi service devis lot 3 (SCOB) avenant n°2 - Vote des subventions 2024 versées aux associations - Indemnités des élus - taux 2024 impots directs

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

Budget annexe assainissement_durée des amortissements des immobilisations - travaux 2021

2024

Affectation des résultats 2023 du Budget Assainissement

2024

Affectation des résultats 2023 du Budget Principal Commune

2024

Vote des subventions 2024 versées aux associations

2024

taux 2024 impots directs

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Consultation vente de terrains municipaux parcelles B1439 et B144

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Commerce multi service devis lot 3 (SCOB) avenant n°2

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Indemnités des élus

WEB megalis:2024:13192:2024-04-08
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