Conseil municipal du 2024-03-19

La Chapelle-aux-Filtzméens 19 mars 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

7 délibérations - D_2024_8 Proposition daménagement de logements « rue des coteaux » - D_2024_7 Acquisition dune licence IV pour le multi commerce - D_2024_10 Convention de financement avec le SDE35 IRVE (borne de recharge véhicule). - D_2024_09 Convention doccupation temporaire du domaine public par le SDE35 pour lexploitation de recharge de véhicules é - D_2024_08 Proposition daménagement de logements « rue des coteaux » - D_2024_07 Acquisition dune licence IV pour le multi commerce - Adhésion au « dispositif éco-gardes en Ille-et-Vilaine »

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

D_2024_7 Acquisition dune licence IV pour le multi commerce

2024

D_2024_10 Convention de financement avec le SDE35 IRVE (borne de recharge véhicule).

2024

D_2024_07 Acquisition dune licence IV pour le multi commerce

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

D_2024_8 Proposition daménagement de logements « rue des coteaux »

2024

D_2024_08 Proposition daménagement de logements « rue des coteaux »

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

D_2024_09 Convention doccupation temporaire du domaine public par le SDE35 pour lexploitation de recharge de véhicules électriques et hybrides rechargeable (IRVE).

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Adhésion au « dispositif éco — gardes en Ille-et-Vilaine »

WEB megalis:2024:13192:2024-03-19
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