Conseil municipal du 2024-04-08
La Chapelle-aux-Filtzméens
8 avril 2024
8 délibérations
8
délibérations
3
Finances & Budget
3
Autres decisions
1
Environnement
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- Consultation vente de terrains municipaux parcelles B1439 et B144
- Budget annexe assainissement_durée des amortissements des immobilisations - travaux 2021
- Affectation des résultats 2023 du Budget Assainissement
- Affectation des résultats 2023 du Budget Principal Commune
- Commerce multi service devis lot 3 (SCOB) avenant n°2
- Vote des subventions 2024 versées aux associations
- Indemnités des élus
- taux 2024 impots directs
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Finances & Budget
3 délibérations
2024
Affectation des résultats 2023 du Budget Assainissement
2024
Affectation des résultats 2023 du Budget Principal Commune
2024
Vote des subventions 2024 versées aux associations
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Autres decisions
3 délibérations
2024
Commerce multi service devis lot 3 (SCOB) avenant n°2
2024
Indemnités des élus
2024
taux 2024 impots directs
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Environnement
1 délibération
2024
Consultation vente de terrains municipaux parcelles B1439 et B144
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Budget annexe assainissement_durée des amortissements des immobilisations - travaux 2021
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13192:2024-04-08
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