16 décembre 2024

FINANCES L'OCALES Décision modificative n°5 amortissement commune 2024 -annule et remplace AR 2

FINANCES L'OCALES — Décision modificative n°2 ASSAINISSEMENT résultat d'investissement - Annule et remplace

FINANCES L'OCALES — Décision modificative n°1 ASSAINISSEMENT résultat de fonctionnement - Annule et Remplace

FINANCES L'OCALES — Redevance performance système d'assainissement c'ollectif pour l'année 2025

FINANCES L'OCALES — Suppression des régies « ARGENTS DE POCHES » « EVENEMENTS » et « PHOTOCOPIES »

FINANCES L'OCALES — Tarifs municipaux au 1er j'anvier 2025

FINANCES L'OCALES — C'onditions tarifaires de la s'alle des fêtes

FINANCES L'OCALES — Décision modificative n°6 régularisations des études de la commune

FINANCES L'OCALES Décision modificative n°5 amortissement commune 2024 -annule et remplace

FINANCES L'OCALES — Décision modificative n°2 ASSAINISSEMENT résultat d'investissement

FINANCES L'OCALES — Décision modificative n°1 ASSAINISSEMENT résultat de fonctionnement

D'OMAINE ET PATRIMOINE — Cessions et acquisition de terrains au l'ieu-d'it Chauchix-Marie

D'OMAINE ET PATRIMOINE — Rétrocession lotissement La Grande Ongraie

D'OMAINE ET PATRIMOINE — Cession de terrain La Rance

D'OMAINE ET PATRIMOINE — Rétrocession lotissement La Grande Ongraie

D'OMAINE ET PATRIMOINE — Cessions et acquisition de terrains Chauchix-Marie

URBANISME — Décision d'intention sur les zones d'accélération des énergies renouvelables

D'OMAINE ET PATRIMOINE — Bornage chemin communal - Le Pré Henry

Décision modificative n°5 amortissement commune 2024