10 juin 2024
11
délibérations
5
Autres decisions
2
Finances & Budget
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
CCBR demande de fonds de concours pour le projet du multi commerce
Argent de poche : opération 2024
CCBR renouvellement marché mutualisé denrobés
Contrat de location gérance multi commerce
Vote des taux 2024 impôts directs locaux
C'onvivio révision des tarifs de c'antine à partir du 01/09/2024 pour l'année 2024-2025
S'ouscription d'un emprunt complémentaire auprès de la Banque des territoires et autres organismes bancaires pour le projet du commerce multiservices
C'onditions de gratuité sur la l'ocation du chapiteau et de la s'alle des fêtes
Cimetière tarifs et modalités
Acquisition d'une licence IV pour le multi commerce
Consultation photocopieur école
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