Conseil municipal du 2024-06-10

La Chapelle-aux-Filtzméens 10 juin 2024 11 délibérations
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11

délibérations

5

Autres decisions

3

Finances & Budget

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Environnement

Résumé

Synthèse

11 délibérations - CCBR demande de fonds de concours pour le projet du multi commerce - Argent de poche : opération 2024 - Convivio révision des tarifs de cantine à partir du 01/09/2024 pour l'année 2024-2025 - Souscription d'un emprunt complémentaire auprès de la Banque des territoires et autres organismes bancaires pour le proj - Conditions de gratuité sur la location du chapiteau et de la salle des fêtes - CCBR renouvellement marché mutualisé d'enrobés - Cimetière tarifs et modalités - Contrat de location gérance multi commerce - Acquisition d'une licence IV pour le multi commerce - Consultation photocopieur école - Vote des taux 2024 impôts directs locaux

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

CCBR demande de fonds de concours pour le projet du multi commerce

2024

Argent de poche : opération 2024

2024

CCBR renouvellement marché mutualisé d'enrobés

2024

Contrat de location gérance multi commerce

2024

Vote des taux 2024 impôts directs locaux

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Convivio révision des tarifs de cantine à partir du 01/09/2024 pour l'année 2024-2025

2024

Souscription d'un emprunt complémentaire auprès de la Banque des territoires et autres organismes bancaires pour le projet du commerce multiservices

2024

Cimetière tarifs et modalités

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Conditions de gratuité sur la location du chapiteau et de la salle des fêtes

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Acquisition d'une licence IV pour le multi commerce

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Consultation photocopieur école

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