Conseil municipal du 2025-05-22
La Chapelle-Fleurigné
22 mai 2025
10 délibérations
10
délibérations
6
Ressources humaines
2
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
10 délibérations
- MODALITES D'APPLICATION DE L'ARTT
- MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS
- DETERMINATION DU TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE
- MISE EN PLACE DU RIFSEEP
- INSTAURATION DU REGIME INDEMNITAIRE : IHTS
- MISE EN PLACE D'UN CYCLE ANNUALISE
- ACQUISITION MOBILIER EXTERIEUR
- LOTISSEMENT LA FROMONTIERE DEPOT DE PIECES
- RPI LA CHAPELLE-FLEURIGNE FRAIS DE PISCINE ANNEE SCOLAIRE 2024-2025
- FOUGERES AGGLOMERATION FONDS DE DEVELOPPEMENT DES COMMUNES 2025
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Ressources humaines
6 délibérations
202505062
MISE EN PLACE D'UN CYCLE ANNUALISE
202505063
INSTAURATION DU REGIME INDEMNITAIRE : IHTS
202505064
MISE EN PLACE DU RIFSEEP
202505065
DETERMINATION DU TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE
202505066
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS
202505067
MODALITES D'APPLICATION DE L'ARTT
💶
Finances & Budget
2 délibérations
202505058
FOUGERES AGGLOMERATION FONDS DE DEVELOPPEMENT DES COMMUNES 2025
202505059
RPI LA CHAPELLE — FLEURIGNE FRAIS DE PISCINE ANNEE SCOLAIRE 2024-2025
🏗️
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
202505060
LOTISSEMENT LA FROMONTIERE DEPOT DE PIECES
202505061
ACQUISITION MOBILIER EXTERIEUR
WEB
megalis:2025:13198:2025-05-22
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