CM
22 mai 2025
La Chapelle-Fleurigné
10 délibérations
10
délibérations
6
Ressources humaines
2
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Ressources humaines
6 délibérations
Mise en Place d'Un Cycle Annualise
Instauration du Regime Indemnitaire : Ihts
Mise en Place du RIFSEEP
Determination du Taux de Promotion pour les Avancements de Grade
Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs
Modalites dApplication de lArtt
Finances & Budget
2 délibérations
Fougeres Agglomeration Fonds de Developpement des Communes 2025
RPI la Chapelle — Fleurigne Frais de Piscine Annee Scolaire 2024-2025
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
Lotissement la Fromontiere Depot de Pieces
Acquisition Mobilier Exterieur
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