Conseil municipal du 2024-09-12

La Chapelle-Fleurigné 12 septembre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

12 délibérations - DEVIS PELE POUR CLAUSTRA BOIS HALL MAIRIE - MARCHE DE REHABILITATION DE LA MAIRIE - PENALITES POUR ABSENCE AU RDV DE CHANTIER - DEMANDE DE PRISE EN CHARGE DE SURCONSOMMATION EAU - VOIE DOUCE : DEVIS POUR ETUDE LOI SUR L'EAU - EXAMEN DE DEVIS POUR NETTOYAGE LOCAUX - PROPOSITION D'HONORAIRES POUR REHABILITATION DE LOGEMENTS AU 12 AVENUE DE BRETAGNE - EXAMEN DE DEVIS POUR ACQUISITION MOBILIER DE BUREAU ERGONOMIQUE - LOTISSEMENT LA FROMONTIERE DEVIS POUR INGENIERIE ET CABLAGE FIBRE OPTIQUE - PROPOSITION D'HONORAIRES POUR PHASE OPERATIONNELLE DE TRAVAUX SALLE DE SPORTS FLEURIGNE - SDE35 PROPOSITION DE PARTICIPATION A UNE OPERATION D'AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE - SDE 35 ADHESION AU GROUPEMENT DE PROPRIETAIRES - SAFER AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES PARCELLES AC 22/23/126

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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
202409120

PROPOSITION D'HONORAIRES POUR PHASE OPERATIONNELLE DE TRAVAUX SALLE DE SPORTS FLEURIGNE

202409121

PROPOSITION D'HONORAIRES POUR REHABILITATION DE LOGEMENTS AU 12 AVENUE DE BRETAGNE

202409122

LOTISSEMENT LA FROMONTIERE DEVIS POUR INGENIERIE ET CABLAGE FIBRE OPTIQUE

202409123

EXAMEN DE DEVIS POUR NETTOYAGE LOCAUX

202409124

EXAMEN DE DEVIS POUR ACQUISITION MOBILIER DE BUREAU ERGONOMIQUE

202409127

VOIE DOUCE : DEVIS POUR ETUDE LOI SUR L'EAU

202409129

MARCHE DE REHABILITATION DE LA MAIRIE — PENALITES POUR ABSENCE AU RDV DE CHANTIER

202709125

DEVIS PELE POUR CLAUSTRA BOIS HALL MAIRIE

🌱 Environnement 2 délibérations
202409118

SDE 35 ADHESION AU GROUPEMENT DE PROPRIETAIRES

202409119

SDE35 PROPOSITION DE PARTICIPATION A UNE OPERATION D'AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202409114

SAFER AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES PARCELLES AC 22/23/126

❤️ Social & Santé 1 délibération
202409128

DEMANDE DE PRISE EN CHARGE DE SURCONSOMMATION EAU

WEB megalis:2024:13198:2024-09-12
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