Conseil municipal du 2024-07-04

La Chèze 4 juillet 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Environnement

3

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Participation financière de la commune de La Chèze aux dépenses de fonctionnement de lécole privée Saint Louis - Année s - Désaffectation, déclassement du domaine public et cession de la parcelle n°39B57 situé rue de Loudéac - Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables sur le territoire de LA CHEZE - Logement communal expulsion dun locataire - Budget Centre de santé - Admissions en non-valeurs des créances irrécouvrables - Attribution des subventions 2024 aux associations - Rapport dactivité et développement durable 2023 de LCBC

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Délibérations (7)

🌱 Environnement 3 délibérations
28

Rapport dactivité et développement durable 2023 de LCBC

34

Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables sur le territoire de LA CHEZE

35

Désaffectation, déclassement du domaine public et cession de la parcelle n°39B57 situé rue de Loudéac

💶 Finances & Budget 3 délibérations
30

Budget Centre de santé — Admissions en non-valeurs des créances irrécouvrables

31

Attribution des subventions 2024 aux associations

32

Participation financière de la commune de La Chèze aux dépenses de fonctionnement de lécole privée Saint Louis - Année scolaire 20232024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
33

Logement communal expulsion dun locataire

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