CM

22 décembre 2025

La Forêt-Fouesnant 16 délibérations

16

délibérations

4

Finances & Budget

3

Événementiel & Tourisme

3

Enfance & Jeunesse

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Délibérations (16)

Finances & Budget 4 délibérations
2025

2025_060_ADM GEN — Adhésion au contrat dassurance statutaire du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2029

2025

2025_063_FINANCES — Débat Rapport dOrientation Budgétaire 2026

2025

2025_064_ FINANCES — Autorisation douverture de crédits d'investissement par anticipation du vote du budget principal 2026

2025

2025_069_ INFRASTRUCTURES — Demande de subvention : Conseil Départemental du Finistère / Pacte Finistère 2030 volet 2 : Extension des vestiaires

Événementiel & Tourisme 3 délibérations
2025

2025_071_ TOURISME — Renouvellement de la Convention d'objectifs entre la commune et lOffice de Tourisme

2025

2025_070_ TOURISME — Demande du renouvellement du classement de loffice municipal de tourisme en catégorie I

2025

2025_072_ TOURISME — Implantation d'un poste de secours pour la saison estivale 2026 - Convention avec le SDIS 29

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
2025

2025_065_ ENFANCE — Participation financière de la commune à l'école Diwan à Quimper

2025

2025_067_ ENFANCE — Mise à disposition de deux logements au personnel de la gendarmerie

2025

2025_066_ ENFANCE — Activités scolaires des écoles « Encre Marine » et « Notre Dame dIzel Vor »

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

2025_074_ URBA — Cession de la parcelle AE n° 214p de 278 m2 sise 4, rue Charles de Gaulle

2025

2025_073_ URBA — Bilan annuel des acquisitions et des cessions foncières Année 2025

Autres decisions 2 délibérations
2025

2025_068_ INFRASTRUCTURES — Avis sur les ouvertures dominicales des commerces

2025

ADM GEN — Avis sur le rapport de la commission locale dévaluation des charges transférées

Ressources humaines 1 délibération
2025

2025_062_ ADM GEN — Révision du Régime Indemnitaire du Personnel (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel - RIFSEEP)

Social & Santé 1 délibération
2025

2025_061_ADM GEN — Participation financière pour la Protection Sociale Complémentaire Santé (mutuelle) au 1er janvier 2026

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