Conseil municipal du 2025-12-22

La Forêt-Fouesnant 22 décembre 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

4

Finances & Budget

3

Événementiel & Tourisme

3

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

16 délibérations - 2025_071_ TOURISME - Renouvellement de la Convention dobjectifs entre la commune et lOffice de Tourisme - 2025_074_ URBA - Cession de la parcelle AE n° 214p de 278 m2 sise 4, rue Charles de Gaulle - 2025_060_ADM GEN - Adhésion au contrat dassurance statutaire du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2029 - 2025_062_ ADM GEN - Révision du Régime Indemnitaire du Personnel (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des S - 2025_063_FINANCES - Débat Rapport dOrientation Budgétaire 2026 - 2025_064_ FINANCES - Autorisation douverture de crédits dinvestissement par anticipation du vote du budget principal 202 - 2025_065_ ENFANCE - Participation financière de la commune à lécole Diwan à Quimper - 2025_067_ ENFANCE - Mise à disposition de deux logements au personnel de la gendarmerie - 2025_066_ ENFANCE - Activités scolaires des écoles « Encre Marine » et « Notre Dame dIzel Vor » - 2025_068_ INFRASTRUCTURES - Avis sur les ouvertures dominicales des commerces - 2025_069_ INFRASTRUCTURES - Demande de subvention : Conseil Départemental du Finistère / Pacte Finistère 2030 volet 2 : - 2025_070_ TOURISME - Demande du renouvellement du classement de loffice municipal de tourisme en catégorie I - 2025_072_ TOURISME - Implantation dun poste de secours pour la saison estivale 2026 - Convention avec le SDIS 29 - 2025_073_ URBA - Bilan annuel des acquisitions et des cessions foncières Année 2025 - 2025_061_ADM GEN - Participation financière pour la Protection Sociale Complémentaire Santé (mutuelle) au 1er janvier 20 - 2025-059-ADM GEN- Avis sur le rapport de la commission locale dévaluation des charges transférées

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

2025_060_ADM GEN — Adhésion au contrat dassurance statutaire du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2029

2025

2025_063_FINANCES — Débat Rapport dOrientation Budgétaire 2026

2025

2025_064_ FINANCES — Autorisation douverture de crédits dinvestissement par anticipation du vote du budget principal 2026

2025

2025_069_ INFRASTRUCTURES — Demande de subvention : Conseil Départemental du Finistère / Pacte Finistère 2030 volet 2 : Extension des vestiaires

🎉 Événementiel & Tourisme 3 délibérations
2025

2025_071_ TOURISME — Renouvellement de la Convention dobjectifs entre la commune et lOffice de Tourisme

2025

2025_070_ TOURISME — Demande du renouvellement du classement de loffice municipal de tourisme en catégorie I

2025

2025_072_ TOURISME — Implantation dun poste de secours pour la saison estivale 2026 - Convention avec le SDIS 29

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
2025

2025_065_ ENFANCE — Participation financière de la commune à lécole Diwan à Quimper

2025

2025_067_ ENFANCE — Mise à disposition de deux logements au personnel de la gendarmerie

2025

2025_066_ ENFANCE — Activités scolaires des écoles « Encre Marine » et « Notre Dame dIzel Vor »

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

2025_068_ INFRASTRUCTURES — Avis sur les ouvertures dominicales des commerces

2025

2025 — 059-ADM GEN- Avis sur le rapport de la commission locale dévaluation des charges transférées

🌱 Environnement 1 délibération
2025

2025_074_ URBA — Cession de la parcelle AE n° 214p de 278 m2 sise 4, rue Charles de Gaulle

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

2025_062_ ADM GEN — Révision du Régime Indemnitaire du Personnel (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel - RIFSEEP)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

2025_073_ URBA — Bilan annuel des acquisitions et des cessions foncières Année 2025

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

2025_061_ADM GEN — Participation financière pour la Protection Sociale Complémentaire Santé (mutuelle) au 1er janvier 2026

WEB megalis:2025:10290:2025-12-22
Ouvrir →

📬 Suivre La Forêt-Fouesnant

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.