Conseil municipal du 2026-02-27

2026_03_B_Budget Principal — Vote du budget primitif pour 2026

2026_08_ASSO_Subventions 2026 aux associations et autres organisations

2026_06_FINANCES_Application de la fongibilité des crédits en M57 : délégation accordée au Maire

2026_05_FINANCES_Budget principal — Vote des taux d'imposition pour 2026

2026_04_FINANCES_Autorisations de programme dans le cadre du plan pluriannuel dinvestissement

2026_03_FINANCES_Budget Principal — Vote du budget primitif pour 2026

2026_12_INFRASTRUCTURES_Demande de subvention Pacte Finistère 2030 V1 : Aide aux projets communaux réalisés en 2026, installation dun système de ventilation par insufflation au groupe scolaire Encre M

2026_02_FINANCES_Budget principal — Reprise anticipée des résultats de lexercice 2025 et affectation provisoire au budget primitif 2026

2026_16_URBANISME_Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une promesse de vente Cession dune parcelle communale en vue de la réalisation dune maison médicale

2026_15_URBANISME_Désaffectation et déclassement dune partie de la parcelle AD n° 105 du domaine public communal Route de Garen Seach

2026_14_URBANISME_Acceptation dun legs parcelle AE n°110 léguée par Madame Anne Marie LIONNET

2026_13_LITTORAL_TOURISME Mise à jour du plan de réception et de traitement des déchets dexploitation et des résidus de cargaison des navires

2026_11_ENFANCE_JEUNESSE_Modification de la délibération : Activités scolaires des écoles « Encre Marine » et « Notre Dame dIzel Vor »

2026_10_ENFANCE_JEUNESSE_Accueil collectif de mineurs- Séjour ALSH été 2026 à lîle de Groix (3 jours/2 nuits)

2026_09_ENFANCE_JEUNESSE_) Accueil collectif de mineurs- Séjour ALSH été 2026 : « une nuit sous tente à Kermômes » (2 jours / 1 nuit)

2026_07_FINANCES_Subvention 2026 au CCAS

2026_01_ADM GEN_Convention financière pour la gestion, lentretien et la maintenance de louvrage de prévention des inondations de « Pen Ar Ster » entre la commune de La Forêt-Fouesnant et la Communauté