27 février 2026
17
délibérations
8
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
3
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
2026_03_B_Budget Principal — Vote du budget primitif pour 2026
2026_08_ASSO_Subventions 2026 aux associations et autres organisations
2026_06_FINANCES_Application de la fongibilité des crédits en M57 : délégation accordée au Maire
2026_05_FINANCES_Budget principal — Vote des taux dimposition pour 2026
2026_04_FINANCES_Autorisations de programme dans le cadre du plan pluriannuel d'investissement
2026_03_FINANCES_Budget Principal — Vote du budget primitif pour 2026
2026_12_INFRASTRUCTURES_Demande de subvention Pacte Finistère 2030 V1 : Aide aux projets communaux réalisés en 2026, installation d'un système de ventilation par insufflation au groupe scolaire Encre M
2026_02_FINANCES_Budget principal — Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2025 et affectation provisoire au budget primitif 2026
2026_16_URBANISME_Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une promesse de vente Cession d'une parcelle communale en vue de la réalisation d'une maison médicale
2026_15_URBANISME_Désaffectation et déclassement d'une partie de la parcelle AD n° 105 du domaine public communal Route de Garen Seach
2026_14_URBANISME_Acceptation d'un legs parcelle AE n°110 léguée par Madame Anne Marie LIONNET
2026_11_ENFANCE_JEUNESSE_Modification de la délibération : Activités scolaires des écoles « Encre Marine » et « Notre Dame dIzel Vor »
2026_10_ENFANCE_JEUNESSE_Accueil collectif de mineurs- Séjour ALSH été 2026 à lîle de Groix (3 jours/2 nuits)
2026_09_ENFANCE_JEUNESSE_) Accueil collectif de mineurs- Séjour ALSH été 2026 : « une nuit sous tente à Kermômes » (2 jours / 1 nuit)
2026 07 FINANCES Subvention 2026 au CCAS
2026_01_ADM GEN_Convention financière pour la gestion, l'entretien et la maintenance de louvrage de prévention des inondations de « Pen Ar Ster » entre la commune de La Forêt-Fouesnant et la Communauté
2026_13_LITTORAL_TOURISME Mise à jour du plan de réception et de traitement des déchets d'exploitation et des résidus de cargaison des navires
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