CM

3 juillet 2025

La Forêt-Fouesnant 8 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Administration

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Délibérations (8)

Autres decisions 2 délibérations
2025

2025_39_Approbation d'une convention entre la commune et un riverain visant à autoriser lutilisation d'un ouvrage hydraulique en cas de circonstances impérieuses

2025

2025_38_Convention de mise à disposition dans le cadre de l'organisation du marché nocturne estivale

Finances & Budget 2 délibérations
2025

2025 36 Taxe de séjour 2026

2025

2025 34 Tarification ALSH/Restauration/Espaces Jeunes

Administration 1 délibération
2025

2025_26_Mise en place d'une charte de bon usage des moyens informatiques et de télécommunication

Sport 1 délibération
2025

2025_40_Demande de subventions Fédération Française de Football pour la construction des vestiaires de foot : Fonds d'aide au football amateur

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

2025_37_Concession Portuaire — Rapport d'Activité 2024 SODEFI

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

2025_35_Prise en charge financière des enfants de l'école Notre Dame dIzel Vor hors commune

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