2 juillet 2025
Conseil d'installation — Nouveau mandat
Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.
9
délibérations
4
Autres decisions
2
Environnement
1
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
2025 33 Avenant au Projet Educatif Territorial (PEDT)
2025 27 Indemnité horaire pour travail normal de nuit
2025_24_Fixation du nombre et de la répartition du conseil communautaire CCPF
2025 30 Règlement de Péniti
2025 29 Modification du tableau des emplois
2025_28_Modification du tableau des emplois - créations de postes
2025 31 Candidature au label Ville active et sportive
2025_32_Modification du nombre de documents empruntés par carte à la médiathèque
2025_25_Conditions de mise à disposition de salles communales dans le cadre des diverses élections
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