Conseil municipal du 2024-12-12

La Fresnais 12 décembre 2024 11 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Culture & Patrimoine

Autres decisions

Résumé

Synthèse

11 délibérations - 87-2024 - Autorisation dépenses d'investissement avant BP 2025 - 88-2024 - Tarifs de location des salles communales - 97-2024 - Rapport d'Activités 2023 - Saint-Malo Agglomération - 96-2024 - RH - Création emploi permanent - Responsable cantines - 95-2024 - RH - Création emploi permanent - Agent de garderie - 93-2024 - Déclaration abandon manifeste et lancement expropriation - 94-2024 - Convention location parcelle privée - Valocime SAS - 92-2024 - Convention AESH sur temps méridien - Académie Rennes - 91-2024 - Redevance d'Occupation du Domaine Public - GRDF - 90-2024 - Tarifs de la cantine scolaire - 89-2024 - Tarifs des locations de tables et chaises

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 4 délibérations

87 — 2024 - Autorisation dépenses d'investissement avant BP 2025

88 — 2024 - Tarifs de location des salles communales

89 — 2024 - Tarifs des locations de tables et chaises

90 — 2024 - Tarifs de la cantine scolaire

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations

91 — 2024 - Redevance d'Occupation du Domaine Public - GRDF

94 — 2024 - Convention location parcelle privée - Valocime SAS

📄 Autres decisions 2 délibérations

92 — 2024 - Convention AESH sur temps méridien - Académie Rennes

97 — 2024 - Rapport d'Activités 2023 - Saint-Malo Agglomération

👥 Ressources humaines 2 délibérations

95 — 2024 - RH - Création emploi permanent - Agent de garderie

96 — 2024 - RH - Création emploi permanent - Responsable cantines

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

93 — 2024 - Déclaration abandon manifeste et lancement expropriation

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