Conseil municipal du 2024-09-12

La Fresnais 12 septembre 2024 9 délibérations
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9

délibérations

8

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - 69-2024 Convention financière SDE35 - Travaux EP - 74-2024 RH - Création poste Adjoint Administratif Pal 2ème classe - 73-2024 RH - Autorisations spéciales d'absence - 72-2024 RH Mise en place d'astreinte - 71-2024 Convention ODP - Relais VEOLIA - 70-2024 Avant-projet définitif - Ancienne Poste - 68-2024 Sollicitation fonds de concours - SMA - 66-2024 Créances éteintes - 67-2024 Admission en non-valeur

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 8 délibérations
66

66 — 2024 Créances éteintes

67

67 — 2024 Admission en non-valeur

68

68 — 2024 Sollicitation fonds de concours - SMA

70

70 — 2024 Avant-projet définitif - Ancienne Poste

71

71 — 2024 Convention ODP - Relais VEOLIA

72

72 — 2024 RH Mise en place d'astreinte

73

73 — 2024 RH - Autorisations spéciales d'absence

74

74 — 2024 RH - Création poste Adjoint Administratif Pal 2ème classe

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
69

69 — 2024 Convention financière SDE35 - Travaux EP

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