CM

18 avril 2024

La Fresnais 10 délibérations

10

délibérations

6

Autres decisions

2

Environnement

1

Administration

Résumé

Synthèse

10 délibérations - 45-2024 Bilan 2023 actions et missions - Pays de St Malo - 44-2024 RH - Modification du tableau des emplois et des effectifs - 42-2024 Lancement procédure cession - Chemin Rural Pré Péan - 43-2024 RH - Convention mise en commun - Garde Champetre - 41-2024 instauration du Droit de Préemption Urbain - 40-2024 Participation financière voyage du CME au Sénat - 39-2024 Conventionnement BAFA de Territoire - LE SIAJE - 38-2024 Attribution des cadeaux aux agents - 37-2024 Amortissements des biens - nomenclature M57 - 36-2024 Modification des délégations au Maire
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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 6 délibérations
37

2024 Amortissements des biens — nomenclature M57

39

2024 Conventionnement BAFA de Territoire - LE SIAJE

40

2024 Participation financière voyage du CME au Sénat

41

2024 instauration du Droit de Préemption Urbain

43

2024 RH — Convention mise en commun - Garde Champetre

45

2024 Bilan 2023 actions et missions — Pays de St Malo

🌱 Environnement 2 délibérations
38

2024 Attribution des cadeaux aux agents

44

2024 RH — Modification du tabl'eau des emplois et des effectifs

🏛️ Administration 1 délibération
36

2024 Modification des délégations au Maire

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
42

2024 Lancement procédure cession — Chemin Rural Pré Péan

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