Conseil municipal du 2025-11-21

La Gacilly 21 novembre 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Vente du bâtiment communal du 7 rue du Relais postal - Attribution marché public de services relatif aux contrats d'assurances - D Attribution DSP par voie d'affermage pour l'exploitation du service de restauration scolaire - RH - Création poste d'apprenti - Rapport LPO secteur Les Prés du Château - Régularisation acquisition terrain au 12 rue de la Liberté - Octroi subvention pour destruction nids de frelons asiatiques - Désaffectation et déclassement partie domaine public aux rues Garel - Désaffectation et déclassement partie domaine public au 1 rue des Charmes - Fixation contre-valeurs au titre des redevances - Convention Morbihan Energies - Pose fourreaux fibre - Avenue des Archers - Avenant 6 au lot 1 marché aménagement écoquartier - Subventions fonctionnement cantines privées de Glénac et La Chapelle-Gaceline

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Délibérations (13)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
221112025

Attribution marché public de services relatif aux contrats d'assurances

421112025

D Attribution DSP par voie d'affermage pour l'exploitation du service de restauration scolaire

621112025

Avenant 6 au lot 1 marché aménagement écoquartier

721112025

Convention Morbihan Energies — Pose fourreaux fibre - Avenue des Archers

1221112025

Régularisation acquisition terrain au 12 rue de la Liberté

💶 Finances & Budget 3 délibérations
321112025

Subventions fonctionnement cantines privées de Glénac et La Chapelle-Gaceline

821112025

Fixation contre — valeurs au titre des redevances

1421112025

Octroi subvention pour destruction nids de frelons asiatiques

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
921112025

Vente du bâtiment communal du 7 rue du Relais postal

1021112025

Désaffectation et déclassement partie domaine public au 1 rue des Charmes

1121112025

Désaffectation et déclassement partie domaine public aux rues Garel

🌱 Environnement 1 délibération
1321112025

Rapport LPO secteur Les Prés du Château

👥 Ressources humaines 1 délibération
1521112025

RH — Création poste d'apprenti

WEB megalis:2025:20520:2025-11-21
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