Conseil municipal du 2025-07-11

La Gacilly 11 juillet 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Vente parcelles situées au 1 rue des Charmes - Signature charte pour inclusion personnes en situation de handicap - Avenant au lot 10 marché de travaux réhabilitation de la Maison des Assistantes Maternelles - Avenant au lot 8 marché de travaux réhabilitation de la Maison des Assistantes Maternelles - Avenant au lot 7 marché de travaux réhabilitation de la Maison des Assistantes Maternelles - Avenant au lot 6 marché de travaux réhabilitation de la Maison des Assistantes Maternelles - Avenant au lot 3 marché de travaux réhabilitation de la Maison des Assistantes Maternelles - Cantine - Présentation avenant au constrat DSP - Charte développement touristique durable - Site île aux pies - Avis sur révision SAGE Vilaine - Avis sur évolution périmètre Natura 2000 - Mise en place mutuelle communale - Instauration et choix prestataires - Lancement procédure acquisition bien sans maître Launay dits Les Cocuauds - Avis sur nom future résidence réalisée par SA AIGUILLON CONSTRUCTION - Demande garantie emprunt SA HLM AIGUILLON CONSTRUCTION - Avis sur remise gracieuse loyers au 7 rue du Relais Postal - Avis sur continuité étude préalable au transfert compétence assainissement - Fixation nombre et répartition sièges OBC - CONVENTION AVEC MORBIHAN ENERGIE - ALLEE DES VILLES JEFFS - CONVENTION AVEC MORBIHAN ENERGIE - RUE DES MARRONNIERS

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Délibérations (20)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
7

Avenant au lot 10 marché de travaux réhabilitation de la Maison des Assistantes Maternelles

7

Avenant au lot 8 marché de travaux réhabilitation de la Maison des Assistantes Maternelles

7

Avenant au lot 7 marché de travaux réhabilitation de la Maison des Assistantes Maternelles

7

Avenant au lot 6 marché de travaux réhabilitation de la Maison des Assistantes Maternelles

7

Avenant au lot 3 marché de travaux réhabilitation de la Maison des Assistantes Maternelles

611072025

Avis sur nom future résidence réalisée par SA AIGUILLON CONSTRUCTION

1811072025

Cantine — Présentation avenant au constrat DSP

🌱 Environnement 4 délibérations
211072025

Avis sur continuité étude préalable au transfert compétence assainissement

1511072025

Avis sur évolution périmètre Natura 2000

1611072025

Avis sur révision SAGE Vilaine

1711072025

Charte développement touristique durable - Site île aux pies

📄 Autres decisions 3 délibérations
111072025

Fixation nombre et répartition sièges OBC

811072025

CONVENTION AVEC MORBIHAN ENERGIE — ALLEE DES VILLES JEFFS

911072025

CONVENTION AVEC MORBIHAN ENERGIE — RUE DES MARRONNIERS

💶 Finances & Budget 2 délibérations
411072025

Avis sur remise gracieuse loyers au 7 rue du Relais Postal

511072025

Demande garantie emprunt SA HLM AIGUILLON CONSTRUCTION

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
1011072025

Lancement procédure acquisition bien sans maître Launay dits Les Cocuauds

1111072025

Vente parcelles situées au 1 rue des Charmes

❤️ Social & Santé 2 délibérations
1311072025

Mise en place mutuelle communale — Instauration et choix prestataires

1411072025

Signature charte pour inclusion personnes en situation de handicap

WEB megalis:2025:20520:2025-07-11
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