Conseil municipal du 2025-07-11
20
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
4
Environnement
3
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (20)
Avenant au lot 10 marché de travaux réhabilitation de la Maison des Assistantes Maternelles
Avenant au lot 8 marché de travaux réhabilitation de la Maison des Assistantes Maternelles
Avenant au lot 7 marché de travaux réhabilitation de la Maison des Assistantes Maternelles
Avenant au lot 6 marché de travaux réhabilitation de la Maison des Assistantes Maternelles
Avenant au lot 3 marché de travaux réhabilitation de la Maison des Assistantes Maternelles
Avis sur nom future résidence réalisée par SA AIGUILLON CONSTRUCTION
Cantine — Présentation avenant au constrat DSP
Avis sur continuité étude préalable au transfert compétence assainissement
Avis sur évolution périmètre Natura 2000
Avis sur révision SAGE Vilaine
Charte développement touristique durable - Site île aux pies
Fixation nombre et répartition sièges OBC
CONVENTION AVEC MORBIHAN ENERGIE — ALLEE DES VILLES JEFFS
CONVENTION AVEC MORBIHAN ENERGIE — RUE DES MARRONNIERS
Avis sur remise gracieuse loyers au 7 rue du Relais Postal
Demande garantie emprunt SA HLM AIGUILLON CONSTRUCTION
Lancement procédure acquisition bien sans maître Launay dits Les Cocuauds
Vente parcelles situées au 1 rue des Charmes
Mise en place mutuelle communale — Instauration et choix prestataires
Signature charte pour inclusion personnes en situation de handicap
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