CM

11 juillet 2025

La Gacilly 20 délibérations

20

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

3

Autres decisions

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Délibérations (20)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
7

Avenant au lot 10 marché de travaux réhabilitation de la Maison des Assistantes Maternelles

7

Avenant au lot 8 marché de travaux réhabilitation de la Maison des Assistantes Maternelles

7

Avenant au lot 7 marché de travaux réhabilitation de la Maison des Assistantes Maternelles

7

Avenant au lot 6 marché de travaux réhabilitation de la Maison des Assistantes Maternelles

7

Avenant au lot 3 marché de travaux réhabilitation de la Maison des Assistantes Maternelles

Avis sur nom future résidence réalisée par SA AIGUILLON CONSTRUCTION

Cantine — Présentation avenant au constrat DSP

Environnement 4 délibérations

Avis sur continuité étude préalable au transfert compétence assainissement

Avis sur évolution périmètre Natura 2000

Avis sur révision SAGE Vilaine

Charte développement touristique d'urable - S'ite île aux pies

Autres decisions 3 délibérations

Fixation nombre et répartition sièges OBC

Convention avec Morbihan Energie — Allee des Villes J'effs

Convention avec Morbihan Energie — Rue des Marronniers

Finances & Budget 2 délibérations

Avis sur remise gracieuse loyers au 7 rue du Relais Postal

Demande garantie emprunt SA HLM AIGUILLON C'ONSTRUCTION

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Lancement procédure acquisition bien sans maître Launay dits Les Cocuauds

Vente parcelles situées au 1 rue des Charmes

Social & Santé 2 délibérations

Mise en place mutuelle communale — Instauration et choix prestataires

Signature charte pour inclusion personnes en situation de handicap

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