Conseil municipal du 2025-09-12

La Gacilly 12 septembre 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

6

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Budget Parc immobilier - DM N°1 - Modification dates versement 2026 contrat association avec écoles privées - Subvention ADMR - Complément autorisation engagement dépenses fêtes et cérémonies - Avenant 1 marché travaux rénovation gymnase - Attribution maîtrise oeuvre aménagement Les Chataigniers - Avis sur vente terrain AA 227 rue des Ecoles - Rétrocession euro symbolique voiries et espaces privatifs rue Marronniers - Attribution prestataire diagnostics bâtiments habitation - Avis sur étude prise compétence OBC pour PLUI - Lancement étude extension cimetière La Gacilly - Mise à jour tableau effectifs - Budget Principal - DM N°2 - Admission non-valeur créances éteintes - Budget Artémisia - DM N°1 - Illuminations

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
112092025

Budget Principal - DM N°2

212092025

Budget Artémisia — DM N°1 - Illuminations

312092025

Admission non — valeur créances éteintes

412092025

Budget Parc immobilier - DM N°1

612092025

Subvention ADMR

712092025

Complément autorisation engagement dépenses fêtes et cérémonies

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
812092025

Avenant 1 marché travaux rénovation gymnase

912092025

Attribution maîtrise oeuvre aménagement Les Chataigniers

1212092025

Attribution prestataire diagnostics bâtiments habitation

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
1012092025

Avis sur vente terrain AA 227 rue des Ecoles

1112092025

Rétrocession euro symbolique voiries et espaces privatifs rue Marronniers

📄 Autres decisions 2 délibérations
1312092025

Avis sur étude prise compétence OBC pour PLUI

1412092025

Lancement étude extension cimetière La Gacilly

🎓 Éducation 1 délibération
512092025

Modification dates versement 2026 contrat association avec écoles privées

👥 Ressources humaines 1 délibération
1512092025

Mise à jour tableau effectifs

WEB megalis:2025:20520:2025-09-12
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