16 mai 2024
9
délibérations
6
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Finances — Subventions de fonctionnement pour les cantines privées
Finances — Motion relative aux mesures déconomie annoncées par l'Etat susceptibles daffecter les finances locales
Bâtiment d'un marché public de maîtrise doeuvre et de travaux pour la création d'une Maison dAssistances Maternelles, pour les travaux d'aménagement de la Maison France Services et pour l'accueil du
Avis définitif sur la rétrocession du lotissement de la Rue de Béchis
Avis sur les rapports présentés à la C.L.E.C.T. de lOust à Brocéliande Communauté
Assainissement — Bilan annuel 2023
Affaires foncières — Achat d'un terrain de 4259 m² à la Chapelle-Gaceline - 038 AA 74 - rue Yves Rocher
Affaires foncières — Achat d'un terrain rue Saint-Léon
Affaires foncières — Vente du lot n° 2 situé dans le lotissement Le Coteau des Landes
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