30 mai 2024
16
délibérations
8
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
2
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Frais de Fonctionnement Annee 2023 de l'Ecole Jean de la Fontaine - Refacturation aux Communes
Avenant N°1 Vercheenne — Marche Restauration de la Continuite Ecologique du Moulin de la Gacilly
Avenant N°1 Tpc Ouest — Marche Assainissement Secteur de Glenac Route de Sixt et Chemin des Chalandieres
Avenant N°3 contrat maitrise doeuvre tranche 2 Le Héron
Batiment — Creation Agence Postale Intercommunale
Avis sur le règlement pour les ports de Glénac et La Gacilly
Em — Adhesion au Groupement de Commande avec Obc
Adhesion au Groupement de Commande avec Obc
Avenant N°2 Colas — Marche de Travaux Eco Quartier
Voirie — Lancement d'une consultation de maîtrise duvre pour des travaux de voirie
Déclassement terrain communal situé au Pâtis
Avis sur rétrocession des parcelles communales pour ex-résidence Bellamy
Em — Actualisation du Contrat d'Association avec les Ecoles Privees pour 2024
Actualisation du Contrta Association
Finances — Subventions de fonctionnement versées aux associations scolaires au titre de l'année 2024
Ressources Humaines — Prime Execptionnelle Pouvoir dAchat
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