Conseil municipal du 2021-11-26
La Harmoye
26 novembre 2021
3 délibérations
3
délibérations
1
Autres decisions
1
Ressources humaines
1
Vie associative
Résumé
Synthèse
3 délibérations
- 11.04.5.7 – DELIBERATION – Convention de partenariat SIG pour la période 2022-2027
- 11.03.5.3 - Désignation d’un élu au syndicat du SIRS
- 11.05.8.1 - DELIBERATION - Information sur les couts moyens départementaux concernant la participation aux charges scola
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Autres decisions
1 délibération
11.03.5.3 — Désignation d’un élu au syndicat du SIRS
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Ressources humaines
1 délibération
11.05.8.1 — DELIBERATION - Information sur les couts moyens départementaux concernant la participation aux charges scolaires
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Vie associative
1 délibération
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11.04.5.7 — DELIBERATION – Convention de partenariat SIG pour la période 2022-2027
WEB
megalis:2021:7324:2021-11-26
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