Conseil municipal du 2021-10-28

La Harmoye 28 octobre 2021 5 délibérations
Document source

5

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

5 délibérations - 10.6.8.3 - Délibération - Achat de bâches géotextile - CQM - 10.7 8.4 - Délibération motivée prise en application de l’article L111-4° du Code de l’Urbanisme - 10.5.4.1 - Délibération – Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal 2ème Classe 8ème échelon - 10.2.7.2 - Délibération pour la signature du Pacte Financier avec SBAA - 10.1.8.1 - Délibération pour une Convention à signer concernant l’achat de numérique pour l’école

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Délibérations (5)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

10.6.8.3 — Délibération - Achat de bâches géotextile - CQM

10.7 8.4 — Délibération motivée prise en application de l’article L111-4° du Code de l’Urbanisme

👥 Ressources humaines 1 délibération

10.5.4.1 — Délibération – Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal 2ème Classe 8ème échelon

💶 Finances & Budget 1 délibération
21

10.2.7.2 — Délibération pour la signature du Pacte Financier avec SBAA

💻 Numérique 1 délibération
10181

10.1.8.1 — Délibération pour une Convention à signer concernant l’achat de numérique pour l’école

WEB megalis:2021:7324:2021-10-28
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