CM

28 octobre 2021

La Harmoye 5 délibérations

5

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (5)

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
10

Délibération — Achat de bâches géotextile - CQM

10

7 8.4 — Délibération motivée prise en application de l'article L111-4° du Code de l'Urbanisme

Ressources humaines 1 délibération
10

Délibération — Création d'un poste d'Adjoint Technique Principal 2ème Classe 8ème échelon

Finances & Budget 1 délibération
21

Délibération pour la signature du Pacte Financier avec SBAA

Numérique 1 délibération

Délibération pour une Convention à signer concernant l'achat de numérique pour l'école

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