CM
29 octobre 2025
La Mézière
14 délibérations
14
délibérations
5
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (14)
Finances & Budget
5 délibérations
2025
Convention d'emprunt entre la commune et le CCAS
2025
DM 3 du budget général
2025
Tarifs Macériado prochaines vacances
2025
Nouvelle tarification Maceriado
2025
Subvention Ecole St Martin
Autres decisions
3 délibérations
2025
Convention de prise en charge d'un élève ULIS
2025
RPQS du SIA
2025
RPQS du SPANC
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2025
APD parking Montsifrot
2025
Résiliation d'un marché
Culture & Patrimoine
2 délibérations
2025
Vente parcelles ZE361 ZE362 ZE363
2025
Cession de la parcelle ZE360
Ressources humaines
1 délibération
2025
Modification tableau des effectifs
Sécurité
1 délibération
2025
Ouverture des commerce le dimanche
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