CM

29 octobre 2025

La Mézière 14 délibérations

14

délibérations

5

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Modification tableau des effectifs - Convention d'emprunt entre la commune et le CCAS - DM 3 du budget général - Ouverture des commerce le dimanche - Tarifs Macériado prochaines vacances - Nouvelle tarification Maceriado - Subvention Ecole St Martin - APD parking Montsifrot - Résiliation d'un marché - Vente parcelles ZE361 ZE362 ZE363 - Cession de la parcelle ZE360 - Convention de prise en charge d'un élève ULIS - RPQS du SIA - RPQS du SPANC
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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025

Convention d'emprunt entre la commune et le CCAS

2025

DM 3 du budget général

2025

Tarifs Macériado prochaines vacances

2025

Nouvelle tarification Maceriado

2025

Subvention Ecole St Martin

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

Convention de prise en charge d'un élève ULIS

2025

RPQS du SIA

2025

RPQS du SPANC

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

APD parking Montsifrot

2025

Résiliation d'un marché

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Vente parcelles ZE361 ZE362 ZE363

2025

Cession de la parcelle ZE360

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Modification tabl'eau des effectifs

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

Ouverture des commerce le dimanche

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