30 septembre 2025
16
délibérations
8
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Tlpe
Convention pour la mise sous pli de la propagande éléctorale
Déclassement et sortie de linventaire des documents désherbés
Médiathèque — charte multimédia
Médiathèque — charte des bénévoles
Salle de tennis — avenant au contrat de maîtrise doeuvre
Salle de Tennis — validation de la phase APD
Fonds de concours de la CCVIA pour les ateliers municipaux
Subvention exceptionnelle pour l'association DANSE LM
GRDF Redevance doccupation du domaine public 2025
Modification du tableau des effectifs
Autorisation de signature de la convention d'aide financière de la CAF
Déclassement des parcelles ZE361 ZE362 et ZE363 à la Goberderie
Vente de terrain — cession de la parcelle ZE360
Restaurant scolaire — convention avec la commune de Saint-Gondran
Avis sur le projet de structure de la structure info jeunesse (SIJ)
📬 Suivre La Mézière
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.