6 avril 2024
27
délibérations
23
Finances & Budget
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
Subvention — dispositif bourse enfance j'aunesse La Mézière
Tarifs spectacle culture — Concert DYou call the police
Tarifs actions et activités — Service jeunesse et Macériado
Tarifs des camps 2024
Subvention partielle à lOGEC Saint Martin
Tarifs Orion et Sirius
Subventions aux autres associations et organismes de droit privé
Subventions aux associations et organismes de droit privé liés à lOMCS
Budget primitif 2024 — Budget Annexe Opération d'urbanisme
Affectation du résultat 2023 — Budget annexe Opération d'urbanisme
Compte de gestion 2023 — Budget Annexe Opération d'urbanisme
Budget primitif 2024 — Budget Annexe Restaurant municipal
Affectation du résultat 2023 — Budget Annexe du Restaurant municipal
Compte administratif 2023 — Budget Annexe Restaurant Municipal
Compte de Gestion 2023 — Budget annexe Restaurant Municipal
Fiscalité Directe Locale — Vote des taux 2024
Subvention budget annexe du CCAS
Subvention budget annexe du restaurant municipal scolaire
Création dautorisations de programme et crédits de paiement
Budget Primitif 2024 — Budget Principal
Affectation du Résultat 2023 — Budget principal
Compte administratif 2023 — Budget Principal
Compte de Gestion 2023 — Budget Principal
Lotissement La Beauvairie — Consultation du programme lots 10-13
Lotissement La Beauvairie — Consultation du programme lots 6-9
Lotissement La Beauvairie — Consultation du programme ilot B
Lotissement La Beauvairie — Attribution et cession de lilot A
📬 Suivre La Mézière
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.