CM

6 avril 2024

La Mézière 27 délibérations

27

délibérations

23

Finances & Budget

4

Environnement

Résumé

Synthèse

27 délibérations - Subvention - dispositif bourse enfance jaunesse La Mézière - Lotissement La Beauvairie - Consultation du programme lots 10-13 - Lotissement La Beauvairie - Consultation du programme lots 6-9 - Lotissement La Beauvairie - Consultation du programme ilot B - Lotissement La Beauvairie - Attribution et cession de l'ilot A - Tarifs spectacle culture - Concert D'You call the police - Tarifs actions et activités - Service jeunesse et Macériado - Tarifs des camps 2024 - Subvention partielle à l'OGEC Saint Martin - Tarifs Orion et Sirius - Subventions aux autres associations et organismes de droit privé - Subventions aux associations et organismes de droit privé liés à l'OMCS - Budget primitif 2024 - Budget Annexe Opération d'urbanisme - Affectation du résultat 2023 - Budget annexe Opération d'urbanisme - Compte de gestion 2023 - Budget Annexe Opération d'urbanisme - Budget primitif 2024 - Budget Annexe Restaurant municipal - Affectation du résultat 2023 - Budget Annexe du Restaurant municipal - Compte administratif 2023 - Budget Annexe Restaurant Municipal - Compte de Gestion 2023 - Budget annexe Restaurant Municipal - Fiscalité Directe Locale - Vote des taux 2024
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Délibérations (27)

💶 Finances & Budget 23 délibérations
2024

Subvention — d'ispositif bourse enfance j'aunesse La Mézière

2024

Tarifs spectacle culture — Concert DYou call the police

2024

Tarifs actions et activités — Service jeunesse et Macériado

2024

Tarifs des camps 2024

2024

Subvention partielle à lOGEC Saint Martin

2024

Tarifs Orion et Sirius

2024

Subventions aux autres associations et organismes de droit privé

2024

Subventions aux associations et organismes de droit privé liés à lOMCS

2024

Budget primitif 2024 — Budget Annexe Opération d'urbanisme

2024

Affectation du résultat 2023 — Budget annexe Opération d'urbanisme

2024

Compte de gestion 2023 — Budget Annexe Opération d'urbanisme

2024

Budget primitif 2024 — Budget Annexe Restaurant municipal

2024

Affectation du résultat 2023 — Budget Annexe du Restaurant municipal

2024

Compte administratif 2023 — Budget Annexe Restaurant Municipal

2024

Compte de Gestion 2023 — Budget annexe Restaurant Municipal

2024

Fiscalité Directe Locale — Vote des taux 2024

2024

Subvention budget annexe du CCAS

2024

Subvention budget annexe du restaurant municipal scolaire

2024

Création dautorisations de programme et crédits de paiement

2024

Budget Primitif 2024 — Budget Principal

2024

Affectation du Résultat 2023 — Budget principal

2024

Compte administratif 2023 — Budget Principal

2024

Compte de Gestion 2023 — Budget Principal

🌱 Environnement 4 délibérations
2024

Lotissement La Beauvairie — Consultation du programme lots 10-13

2024

Lotissement La Beauvairie — Consultation du programme lots 6-9

2024

Lotissement La Beauvairie — Consultation du programme ilot B

2024

Lotissement La Beauvairie — Attribution et cession de lilot A

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