Conseil municipal du 2024-03-29
La Mézière
29 mars 2024
7 délibérations
7
délibérations
3
Environnement
1
Éducation
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- Effacement de réseaux - Allée de Betton - ANNULE ET REMPLACE
- Acceptation d'indemnité par SMABTP - Sinistre restaurant scolaire
- Mise à jour du tableau des effectifs - ANNULE ET REMPLACE
- Tarifs de la redevance d'occupation du domaine public pour travaux - ANNULE ET REMPLACE
- Subvention exceptionnelle au FC La Mézière Melesse - ANNULE ET REMPLACE
- Définition des Zones d'accélération des énergies renouvelables - ANNULE ET REMPLACE
- Autorisation d'ester en justice - ANNULE ET REMPLACE
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Environnement
3 délibérations
2024
Effacement de réseaux — Allée de Betton - ANNULE ET REMPLACE
2024
Mise à jour du tableau des effectifs — ANNULE ET REMPLACE
2024
Définition des Zones d'accélération des énergies renouvelables - ANNULE ET REMPLACE
🎓
Éducation
1 délibération
2024
Acceptation d'indemnité par SMABTP — Sinistre restaurant scolaire
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Tarifs de la redevance d'occupation du domaine public pour travaux - ANNULE ET REMPLACE
💶
Finances & Budget
1 délibération
2024
Subvention exceptionnelle au FC La Mézière Melesse - ANNULE ET REMPLACE
📄
Autres decisions
1 délibération
2024
Autorisation d'ester en justice — ANNULE ET REMPLACE
WEB
megalis:2024:13304:2024-03-29
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