2 mars 2024
17
délibérations
4
Environnement
4
Autres decisions
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Effacement de réseaux — Allée de Betton - ANNULE ET REMPLACE 2
Mise à jour du tableau des effectifs ANNULE ET REMPLACE 2
Définition des Zones daccélération des énergies renouvelables ANNULE ET REMPLACE 2
Définition des Zones daccélération des énergies renouvelables
Autorisation dester en justice ANNULE ET REMPLACE 2
Révision du loyer pour le SIA — ANNULE ET REMPLACE
Autorisation dester en justice
Révision du loyer pour le SIA
Subvention exceptionnelle au FC La Mézière Melesse
D'ébat d'orientations budgétaires
Subvention exceptionnelle au FC La Mézière Melesse
Révision de loyer pour l'association ACTIF ANNULE ET REMPLACE 2
Révision de loyer pour l'association ACTIF - ANNULE ET REMPLACE
Révision de loyer pour l'association ACTIF
Tarifs de la redevance doccupation du domaine public pour travaux ANNULE ET REMPLACE 2
Budget Annexe Opération d'Urbanisme — Compte Rendu Annuel
Acceptation dindemnité par SMABTP — Sinistre restaurant scolaire - ANNULE ET REMPLACE 2
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