Conseil municipal du 2024-03-04
La Mézière
4 mars 2024
4 délibérations
4
délibérations
2
Environnement
1
Éducation
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
4 délibérations
- Effacement de réseaux - Allée de Betton
- Acceptation d'indemnité par SMABTP - Sinistre restaurant scolaire
- Mise à jour du tableau des effectifs
- Tarifs de la redevance d'occupation du domaine public pour travaux
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Environnement
2 délibérations
2024
Effacement de réseaux — Allée de Betton
2024
Mise à jour du tableau des effectifs
🎓
Éducation
1 délibération
2024
Acceptation d'indemnité par SMABTP — Sinistre restaurant scolaire
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Tarifs de la redevance d'occupation du domaine public pour travaux
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13304:2024-03-04
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