Conseil municipal du 2024-04-06

La Mézière 6 avril 2024 27 délibérations
Document source

27

délibérations

15

Finances & Budget

4

Environnement

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

27 délibérations - Subvention - dispositif bourse enfance jaunesse La Mézière - Lotissement La Beauvairie - Consultation du programme lots 10-13 - Lotissement La Beauvairie - Consultation du programme lots 6-9 - Lotissement La Beauvairie - Consultation du programme ilot B - Lotissement La Beauvairie - Attribution et cession de l'ilot A - Tarifs spectacle culture - Concert D'You call the police - Tarifs actions et activités - Service jeunesse et Macériado - Tarifs des camps 2024 - Subvention partielle à l'OGEC Saint Martin - Tarifs Orion et Sirius - Subventions aux autres associations et organismes de droit privé - Subventions aux associations et organismes de droit privé liés à l'OMCS - Budget primitif 2024 - Budget Annexe Opération d'urbanisme - Affectation du résultat 2023 - Budget annexe Opération d'urbanisme - Compte de gestion 2023 - Budget Annexe Opération d'urbanisme - Budget primitif 2024 - Budget Annexe Restaurant municipal - Affectation du résultat 2023 - Budget Annexe du Restaurant municipal - Compte administratif 2023 - Budget Annexe Restaurant Municipal - Compte de Gestion 2023 - Budget annexe Restaurant Municipal - Fiscalité Directe Locale - Vote des taux 2024

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Délibérations (27)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
2024

Tarifs des camps 2024

2024

Subvention partielle à l'OGEC Saint Martin

2024

Tarifs Orion et Sirius

2024

Subventions aux autres associations et organismes de droit privé

2024

Subventions aux associations et organismes de droit privé liés à l'OMCS

2024

Budget primitif 2024 — Budget Annexe Restaurant municipal

2024

Affectation du résultat 2023 — Budget Annexe du Restaurant municipal

2024

Compte administratif 2023 — Budget Annexe Restaurant Municipal

2024

Compte de Gestion 2023 — Budget annexe Restaurant Municipal

2024

Fiscalité Directe Locale — Vote des taux 2024

2024

Subvention budget annexe du restaurant municipal scolaire

2024

Budget Primitif 2024 — Budget Principal

2024

Affectation du Résultat 2023 — Budget principal

2024

Compte administratif 2023 — Budget Principal

2024

Compte de Gestion 2023 — Budget Principal

🌱 Environnement 4 délibérations
2024

Lotissement La Beauvairie — Consultation du programme lots 10-13

2024

Lotissement La Beauvairie — Consultation du programme lots 6-9

2024

Lotissement La Beauvairie — Consultation du programme ilot B

2024

Lotissement La Beauvairie — Attribution et cession de l'ilot A

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Budget primitif 2024 — Budget Annexe Opération d'urbanisme

2024

Affectation du résultat 2023 — Budget annexe Opération d'urbanisme

2024

Compte de gestion 2023 — Budget Annexe Opération d'urbanisme

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2024

Subvention — dispositif bourse enfance jaunesse La Mézière

2024

Tarifs actions et activités — Service jeunesse et Macériado

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Tarifs spectacle culture — Concert D'You call the police

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Subvention budget annexe du CCAS

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Création d'autorisations de programme et crédits de paiement

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