Conseil municipal du 2024-04-06
27
délibérations
15
Finances & Budget
4
Environnement
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (27)
Tarifs des camps 2024
Subvention partielle à l'OGEC Saint Martin
Tarifs Orion et Sirius
Subventions aux autres associations et organismes de droit privé
Subventions aux associations et organismes de droit privé liés à l'OMCS
Budget primitif 2024 — Budget Annexe Restaurant municipal
Affectation du résultat 2023 — Budget Annexe du Restaurant municipal
Compte administratif 2023 — Budget Annexe Restaurant Municipal
Compte de Gestion 2023 — Budget annexe Restaurant Municipal
Fiscalité Directe Locale — Vote des taux 2024
Subvention budget annexe du restaurant municipal scolaire
Budget Primitif 2024 — Budget Principal
Affectation du Résultat 2023 — Budget principal
Compte administratif 2023 — Budget Principal
Compte de Gestion 2023 — Budget Principal
Lotissement La Beauvairie — Consultation du programme lots 10-13
Lotissement La Beauvairie — Consultation du programme lots 6-9
Lotissement La Beauvairie — Consultation du programme ilot B
Lotissement La Beauvairie — Attribution et cession de l'ilot A
Budget primitif 2024 — Budget Annexe Opération d'urbanisme
Affectation du résultat 2023 — Budget annexe Opération d'urbanisme
Compte de gestion 2023 — Budget Annexe Opération d'urbanisme
Subvention — dispositif bourse enfance jaunesse La Mézière
Tarifs actions et activités — Service jeunesse et Macériado
Tarifs spectacle culture — Concert D'You call the police
Subvention budget annexe du CCAS
Création d'autorisations de programme et crédits de paiement
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