CM

6 avril 2024

La Mézière 27 délibérations

27

délibérations

15

Finances & Budget

4

Environnement

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (27)

Finances & Budget 15 délibérations
2024

Tarifs des camps 2024

2024

Subvention partielle à lOGEC Saint Martin

2024

Tarifs Orion et Sirius

2024

Subventions aux autres associations et organismes de droit privé

2024

Subventions aux associations et organismes de droit privé liés à lOMCS

2024

Budget primitif 2024 — Budget Annexe Restaurant municipal

2024

Affectation du résultat 2023 — Budget Annexe du Restaurant municipal

2024

Compte administratif 2023 — Budget Annexe Restaurant Municipal

2024

Compte de Gestion 2023 — Budget annexe Restaurant Municipal

2024

Fiscalité Directe Locale — Vote des taux 2024

2024

Subvention budget annexe du restaurant municipal scolaire

2024

Budget Primitif 2024 — Budget Principal

2024

Affectation du Résultat 2023 — Budget principal

2024

Compte administratif 2023 — Budget Principal

2024

Compte de Gestion 2023 — Budget Principal

Environnement 4 délibérations
2024

Lotissement La Beauvairie — Consultation du programme lots 10-13

2024

Lotissement La Beauvairie — Consultation du programme lots 6-9

2024

Lotissement La Beauvairie — Consultation du programme ilot B

2024

Lotissement La Beauvairie — Attribution et cession de lilot A

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Budget primitif 2024 — Budget Annexe Opération d'urbanisme

2024

Affectation du résultat 2023 — Budget annexe Opération d'urbanisme

2024

Compte de gestion 2023 — Budget Annexe Opération d'urbanisme

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2024

Subvention — dispositif bourse enfance j'aunesse La Mézière

2024

Tarifs actions et activités — Service jeunesse et Macériado

Sécurité 1 délibération
2024

Tarifs spectacle culture — Concert DYou call the police

Social & Santé 1 délibération
2024

Subvention budget annexe du CCAS

Autres decisions 1 délibération
2024

Création dautorisations de programme et crédits de paiement

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