2 mars 2024
17
délibérations
5
Autres decisions
4
Environnement
3
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Autorisation dester en justice ANNULE ET REMPLACE 2
Révision du loyer pour le SIA — ANNULE ET REMPLACE
Autorisation dester en justice
Révision du loyer pour le SIA
D'ébat d'orientations budgétaires
Effacement de réseaux — Allée de Betton - ANNULE ET REMPLACE 2
Mise à jour du tableau des effectifs ANNULE ET REMPLACE 2
Définition des Zones daccélération des énergies renouvelables ANNULE ET REMPLACE 2
Définition des Zones daccélération des énergies renouvelables
Révision de loyer pour l'association ACTIF ANNULE ET REMPLACE 2
Révision de loyer pour l'association ACTIF - ANNULE ET REMPLACE
Révision de loyer pour l'association ACTIF
Tarifs de la redevance doccupation du domaine public pour travaux ANNULE ET REMPLACE 2
Budget Annexe Opération d'Urbanisme — Compte Rendu Annuel
Subvention exceptionnelle au FC La Mézière Melesse
Subvention exceptionnelle au FC La Mézière Melesse
Acceptation dindemnité par SMABTP — Sinistre restaurant scolaire - ANNULE ET REMPLACE 2
📬 Suivre La Mézière
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.