CM
29 mars 2024
La Mézière
7 délibérations
7
délibérations
3
Environnement
1
Éducation
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Environnement
3 délibérations
2024
Effacement de réseaux — Allée de Betton - ANNULE ET REMPLACE
2024
Mise à jour du tableau des effectifs — ANNULE ET REMPLACE
2024
Définition des Zones daccélération des énergies renouvelables - ANNULE ET REMPLACE
Éducation
1 délibération
2024
Acceptation dindemnité par SMABTP — Sinistre restaurant scolaire
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Tarifs de la redevance doccupation du domaine public pour travaux - ANNULE ET REMPLACE
Finances & Budget
1 délibération
2024
Subvention exceptionnelle au FC La Mézière Melesse - ANNULE ET REMPLACE
Autres decisions
1 délibération
2024
Autorisation dester en justice — ANNULE ET REMPLACE
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