29 mars 2024
7
délibérations
3
Environnement
1
Éducation
1
Urbanisme & Travaux
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
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Débloquer La Mézière — 9 €/moisDélibérations (7)
Effacement de réseaux — Allée de Betton - ANNULE ET REMPLACE
Mise à jour du tabl'eau des effectifs — ANNULE ET REMPLACE
Définition des Zones daccélération des énergies renouvelables - ANNULE ET REMPLACE
Acceptation dindemnité par SMABTP — Sinistre restaurant scolaire
Tarifs de la redevance doccupation du domaine public pour travaux - ANNULE ET REMPLACE
Subvention exceptionnelle au FC La Mézière Melesse - ANNULE ET REMPLACE
Autorisation dester en justice — ANNULE ET REMPLACE
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