CM

10 décembre 2025

La Motte 16 délibérations

16

délibérations

11

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Finances & Budget 11 délibérations
2025

Lotissement Hameau des tilleuls — Prix de vente des lots

2025

Tarifs 2026 — Intervention personnel communal

2025

Tarifs 2026 - Cimetière

2025

Tarifs 2026 - Salles

2025

Subvention CCAS

2025

Tarifs 2026 — Bibliothèque

2025

Tarifs 2026 — Restaurant scolaire et accueil périscolaire

2025

Tarifs 2026 — Droit de place et droit de parking

2025

Tarifs 2026 — Photocopies

2025

Tarifs 2026 - Voirie

2025

Tarifs 2026 - Matériel

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Lotissement Hameau des tilleuls — Travaux de câblage de fibre optique

2025

Lotissement Hameau des tilleuls — attribution de marché - lot eaux usées

2025

Programme de voirie 2026

Social & Santé 1 délibération
2025

Personnel — Protection sociale complémentaire santé

Ressources humaines 1 délibération
2025

Personnel — Contrat de bénévolat

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