CM

10 décembre 2025

La Motte 16 délibérations

16

délibérations

11

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Lotissement Hameau des tilleuls - Prix de vente des lots - Lotissement Hameau des tilleuls - Travaux de câblage de fibre optique - Tarifs 2026 - Intervention personnel communal - Tarifs 2026 - Cimetière - Tarifs 2026 - Salles - Lotissement Hameau des tilleuls - attribution de marché - lot eaux usées - Programme de voirie 2026 - Personnel - Protection sociale complémentaire santé - Personnel - Contrat de bénévolat - Subvention CCAS - Tarifs 2026 - Bibliothèque - Tarifs 2026 - Restaurant scolaire et accueil périscolaire - Tarifs 2026 - Droit de place et droit de parking - Tarifs 2026 - Photocopies - Tarifs 2026 - Voirie - Tarifs 2026 - Matériel
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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2025

Lotissement Hameau des tilleuls — Prix de vente des lots

2025

Tarifs 2026 — Intervention personnel communal

2025

Tarifs 2026 - Cimetière

2025

Tarifs 2026 - Salles

2025

Subvention CCAS

2025

Tarifs 2026 — Bibliothèque

2025

Tarifs 2026 — Restaurant scolaire et accueil périscolaire

2025

Tarifs 2026 — Droit de place et droit de parking

2025

Tarifs 2026 — Photocopies

2025

Tarifs 2026 - Voirie

2025

Tarifs 2026 - Matériel

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Lotissement Hameau des tilleuls — Travaux de câblage de fibre optique

2025

Lotissement Hameau des tilleuls — attribution de marché - lot eaux usées

2025

Programme de voirie 2026

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

Personnel — Protection sociale complémentaire santé

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Personnel — Contrat de bénévolat

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