Conseil municipal du 2026-01-14

La Motte 14 janvier 2026 11 délibérations
Document source

11

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Enquête publique Gelagri - Lotissement du hameau des tilleuls - Dénomination des rues et numérotation - Installation classée - Enquête publique GELAGRI - Refuge des P'tits loups - Achat rideaux - ALSH d'été - Participation mini-camp - Domaine public - Régularisation "La Bécasse" - Cimetière - Travaux de réfection du mur - Lotissement du Hameau des Tilleuls ; dénomination rues et numérotation - Lotissement du Hameau des Tilleuls - Dépot des pièces - Lotissement du Hameau des Tilleuls - Permis d'aménager modificatif

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2026

Lotissement du hameau des tilleuls — Dénomination des rues et numérotation

2026

Refuge des P'tits loups — Achat rideaux

2026

Cimetière — Travaux de réfection du mur

2026

Lotissement du Hameau des Tilleuls ; dénomination rues et numérotation

2026

Lotissement du Hameau des Tilleuls — Dépot des pièces

2026

Lotissement du Hameau des Tilleuls — Permis d'aménager modificatif

🌱 Environnement 3 délibérations
2026

Enquête publique Gelagri

2026

Installation classée

2026

Enquête publique GELAGRI

💶 Finances & Budget 1 délibération
2026

ALSH d'été — Participation mini-camp

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

Domaine public — Régularisation "La Bécasse"

WEB scdl:21220155200016:2026-01-14
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