CM

11 décembre 2024

La Motte 15 délibérations

15

délibérations

10

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (15)

Finances & Budget 10 délibérations
2024

Tarifs 2025 — Bibliothèque

2024

Tarifs 2025 - Salles

2024

Loyers impayés

2024

Tarifs 2025 — Intervention personnel communal

2024

Tarifs 2025 — Restaurant scolaire & accueil périscolaire

2024

Tarifs 2025 — Droit de place & droit de parking

2024

Tarifs 2025 - Cimetière

2024

Tarifs 2025 — Photocopies

2024

Tarifs 2025 - Voirie

2024

Tarifs 2025 - Matériel

Ressources humaines 3 délibérations
2024

Personnel : Contrat de bénévolat

2024

Personnel : ratios davancement de grade

2024

Personnel : Prime de fin dannée

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Programme de voirie 2025

2024

Voirie définitive lotissement du clos du bois : maîtrise duvre

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