CM

16 octobre 2024

La Motte 13 délibérations

13

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

2

Finances & Budget

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Délibérations (13)

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2024

Salle Beaulieu : Adressage

2024

Achats de matériels

2024

Création d'une commission spéciale "Travaux église"

2024

Eglise travaux de réparation de la toiture

2024

Travaux groupe scolaire : Lot n°3 Gros oeuvre - Avenant n°1

2024

Travaux du groupe scolaire : Lot n°2 terrassement - Avenant n°3

2024

Travaux groupe scolaire : Lot n°15 Plomberie Chauffage - Avenant n°3

2024

Travaux groupe scolaire : Lot n°2 terrassement - Avenant n°2

Environnement 2 délibérations
2024

I.C.P.E — Projet de parc éolien des landes de fantons

2024

I.C.P.E — Scea " La place à lépine"

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Tarifs garderie périscolaire

2024

Budget lotissements : Décision modificative n°1

Ressources humaines 1 délibération
2024

Personnel : Création d'un poste dadjoint technique principal de 2eme classe

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