CM

11 décembre 2024

La Motte 15 délibérations

15

délibérations

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

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Délibérations (15)

Finances & Budget 5 délibérations
2024

Tarifs 2025 — Bibliothèque

2024

Tarifs 2025 - Salles

2024

Tarifs 2025 — Intervention personnel communal

2024

Tarifs 2025 — Photocopies

2024

Tarifs 2025 - Matériel

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Programme de voirie 2025

2024

Voirie définitive lotissement du clos du bois : maîtrise duvre

2024

Tarifs 2025 - Voirie

Ressources humaines 3 délibérations
2024

Personnel : Contrat de bénévolat

2024

Personnel : ratios davancement de grade

2024

Personnel : Prime de fin dannée

Autres decisions 1 délibération
2024

Loyers impayés

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Tarifs 2025 — Restaurant scolaire & accueil périscolaire

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Tarifs 2025 — Droit de place & droit de parking

Parcs & Espaces verts 1 délibération
2024

Tarifs 2025 - Cimetière

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