Conseil municipal du 2026-02-11
La Motte
11 février 2026
7 délibérations
7
délibérations
2
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- SDE - Groupement de commandes d'achat d'énergies - Avenant n°2
- Cession d'un terrain
- Lotissement du hameau des tilleuls : annulation délibération 2026_02
- Lotissement du hameau des tilleuls - Travaux réseau de télécommunications
- Aire de covoiturage de Bel-Air : éclairage complémentaire
- Contrat d'association Ecole Notre Dame de Lourdes : participation 2026
- Subventions 2026
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Environnement
2 délibérations
2026
SDE — Groupement de commandes d'achat d'énergies - Avenant n°2
2026
Lotissement du hameau des tilleuls : annulation délibération 2026_02
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Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2026
Lotissement du hameau des tilleuls — Travaux réseau de télécommunications
2026
Aire de covoiturage de Bel — Air : éclairage complémentaire
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Finances & Budget
2 délibérations
2026
Contrat d'association Ecole Notre Dame de Lourdes : participation 2026
2026
Subventions 2026
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
2026
Cession d'un terrain
WEB
scdl:21220155200016:2026-02-11
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