CM
11 février 2026
La Motte
7 délibérations
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délibérations
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Environnement
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Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
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Délibérations (7)
Environnement
2 délibérations
2026
SDE — Groupement de c'ommandes d'achat d'énergies - Avenant n°2
2026
Lotissement du hameau des tilleuls : annulation délibération 2026_02
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2026
Lotissement du hameau des tilleuls — Travaux réseau de télécommunications
2026
Aire de covoiturage de Bel — Air : éclairage complémentaire
Finances & Budget
2 délibérations
2026
Contrat d'association Ecole Notre Dame de Lourdes : participation 2026
2026
Subventions 2026
Culture & Patrimoine
1 délibération
2026
Cession d'un terrain
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