Conseil municipal du 2024-06-19

La Motte 19 juin 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

1

Environnement

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Acquisition & échange de terrain - ALSH : Rémunération des agents contractuels et stagiaires - Zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables (ZAEnR) - Travaux groupe scolaire : location classes modulaires - Remplacement photocopieurs mairie & école - Projet lotissement - Travaux point d'arrêt / aire de covoiturage de bel air

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Délibérations (7)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Acquisition & échange de terrain

2024

Travaux groupe scolaire : location classes modulaires

2024

Travaux point d'arrêt / aire de covoiturage de bel air

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

ALSH : Rémunération des agents contractuels et stagiaires

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables (ZAEnR)

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Remplacement photocopieurs mairie & école

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Projet lotissement

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