CM
19 juin 2024
La Motte
7 délibérations
7
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
1
Environnement
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Délibérations (7)
Urbanisme & Travaux
3 délibérations
2024
Acquisition & échange de terrain
2024
Travaux groupe scolaire : location classes modulaires
2024
Travaux point darrêt / aire de covoiturage de bel air
Ressources humaines
1 délibération
2024
ALSH : Rémunération des agents contractuels et stagiaires
Environnement
1 délibération
2024
Zones daccélération pour l'implantation dinstallations terrestres de production d'énergies renouvelables (ZAEnR)
Éducation
1 délibération
2024
Remplacement photocopieurs mairie & école
Autres decisions
1 délibération
2024
Projet lotissement
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