Conseil municipal du 2025-12-11

19 délibérations - D - Délibération n°25-12-110 Subvention exceptionnelle à l'Association Emeraude Beach Sports Club pour la fête de la mus - DSP - Délibération n°25-12-121 DSP Camping "Les Etangs" - D - Délibération n°25-12-120 Cession parcelle PA de l'Hermitage au profit de l'ASCE - D - Délibération n°25-12-118 Mise à jour du tableau des effectifs - D - Délibération n°25-12-122 Mise à disposition des salles municipales dans le cadre de la campagne électorale pour muni - D - Délibération n°25-12-123 Rapport d'activité de la CCCE - D - Délibération n°25-12-117 Recrutement de personnels en contrat d'engagement éducatif - D - Délibération n°25-12-124 Rapport d'activité du SDE 35 - D - Délibération n°25-12-125 Rapport d'activité du SIAPLLL - D - Délibération n°25-12-116 Dégrèvement du loyer maison médicale - D - Délibération n°25-12-126 Rapport d'activité du SIERG - D - Délibération n°25-12-112 Avance sur subvention OGEC Ecole Sainte-Anne - D - Délibération n°25-12-111 Subvention exceptionnelle pour GIP Atelier Manoli Musée et Jardin de sculptures - D - Délibération n°25-12-110 Subvention exceptionnelle à l'Association Beach Tennis pour la fête de la musique - D - Délibération n°25-12-114 Ouvertures dominicales - D - Délibération n°25-12-106 Convention mise à disposition personnel CCAS - D - Délibération n°25-12-113 Désignation des délégués syndicaux pour siéger au sein du comité syndical de Rance Emeraude - D - Délibération n°25-12-105 Protection sociale complémentaire risque santé - D - Délibération n°25-12-103 Approbation du précédent conseil