11 décembre 2025

D — Délibération n°25-12-123 Rapport d'activité de la CCCE

D — Délibération n°25-12-124 Rapport d'activité du SDE 35

D — Délibération n°25-12-125 Rapport d'activité du SIAPLLL

D — Délibération n°25-12-126 Rapport d'activité du SIERG

D — Délibération n°25-12-113 Désignation des délégués syndicaux pour siéger au sein du comité syndical de Rance Emeraude Assainissement

D — Délibération n°25-12-103 Approbation du précédent conseil

D — Délibération n°25-12-110 Subvention exceptionnelle à l'Association Emeraude Beach Sports Club pour la fête de la musique

D — Délibération n°25-12-116 Dégrèvement du loyer maison médicale

D — Délibération n°25-12-112 Avance sur subvention OGEC Ecole Sainte-Anne

D — Délibération n°25-12-111 Subvention exceptionnelle pour GIP Atelier Manoli Musée et Jardin de sculptures

D — Délibération n°25-12-110 Subvention exceptionnelle à l'Association Beach Tennis pour la fête de la musique

D — Délibération n°25-12-118 Mise à jour du tableau des effectifs

D — Délibération n°25-12-117 Recrutement de personnels en contrat d'engagement éducatif

D — Délibération n°25-12-106 Convention mise à disposition personnel CCAS

D — Délibération n°25-12-122 Mise à disposition des salles municipales dans le cadre de la campagne électorale pour municipales

D — Délibération n°25-12-114 Ouvertures dominicales

DSP — Délibération n°25-12-121 DSP Camping "Les Etangs"

D — Délibération n°25-12-120 Cession parcelle PA de lHermitage au profit de lASCE

D — Délibération n°25-12-105 Protection sociale complémentaire risque santé