25 septembre 2025

Délibération n°25 — 09-82 Tarifications communales 2026 TERRAINS DE FOOTBALL

Délibération n°25 — 09-78 Bilan financier (2024-2025), des Ecoles Publiques de La Richardais

Délibération n°25 — 09-95 d'emande de prêt pour le budget principal, en investissement

Délibération n°25 — 09-76 Demande de Fond de c'oncours exceptionnel de la CCCE - projet Beach Tennis revu

Délibération n°25 — 09-93 Tarifications communales 2026 PARTICIPATION FRAIS IMPRESSION BULLETIN MUNICIPAL

Délibération n°25 — 09-94 Tarifications communales 2026 MOUILLAGES

Délibération n°25 — 09-92 Tarifications communales 2026 ENEVEMENT PANNEAUX ou AFFICHAGES ILLEGAUX

Délibération n°25 — 09-91 Tarifications communales 2026 PHOTOCOPIES

Délibération n°25 — 09-90 Tarifications communales 2026 DROITS DE VOIRIE

Délibération n°25 — 09-89 Tarifications communales 2026 OCCUPATION DU D'OMAINE PUBLIC

Délibération n°25 — 09-88 Tarifications communales 2026 MEDIATHEQUE

Délibération n°25 — 09-87 Tarifications communales 2026 VENTE DE BOIS

Délibération n°25 — 09-86 Tarifications communales 2026 C'IMETIERES & VACATION FUNERAIRE

Délibération n°25 — 09-85 Tarifications communales 2026 L'OCATION BARRIERES

Délibération n°25 — 09-84 Tarifications communales 2026 L'OCATION BARNUMS

Délibération n°25 — 09-83 Tarifications communales 2026 L'OCATION TABLES ET CHAISES

Délibération n°25 — 09-81 Tarifications communales 2026 S'ALLE D'ES SPORTS, S'ALLE POLYVALENTE

Délibération n°25 — 09-80 Tarifications communales 2026 S'ALLE D'ES FÊTES

Délibération n°25 — 09-79 Tarifications communales 2026 TENNIS MUNICIPAUX

Délibération n°25 — 09-98 Prime de fin d'année

Délibération n°25 — 09-96 Garantie d'emprunt Emeraude Habitation Lotissement Le Champ Mignon

Délibération n°25 — 09-95 d'emande de prêt pour le budget principal, en investissement

Délibération n°25 — 09-78 Bilan financier (2024-2025), des Ecoles Publiques de La Richardais

Délibération n°25 — 09-76 Demande de Fond de c'oncours exceptionnel de la CCCE - projet Beach Tennis

Délibération n°25 — 09-75 Demande de Fond de c'oncours de la CCCE projet Maison Médicale

Délibération n°25 — 09-77 Redevance d'occupation du d'omaine public, ouvrage GRDF

Délibération n°25 — 09-101 Adhésion au Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Saint Briac Saint L'unaire

Délibération n°25 — 09-102 Prise en charge des frais des participants l'iés au C'ongrès des Maires

Délibération n°25 — 09-101 Adhésion au Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Saint Briac Saint L'unaire

Délibération n°25 — 09-97 Création du CMJ

Délibération n°25 — 09-71 Approbation du précédent conseil

Délibération n°25 — 09-99 convention de mise s'ous plis

Délibération n°25 — 09-74 Effacement rue du Général de de Gaulle

Délibération n°25 — 09-73 Effacement de réseaux Rue des Hurettes

Délibération n°25 — 09-72 Transfert de propriété de l'orgue s'ignature de convention

Délibération n°25 — 09-100 Convention entre le S'IAPLLL et la commune de La Richardais