7 novembre 2024

Délibération n°24 — 11-103 remboursement des frais d'Emeraude habitation dans le c'adre du lotissement hameau de la vallée hourdel

Délibération n°24 — 11-105 Demande de subvention D'ETR pour travaux de voirie rue de Bellevue, Avenue des Sports, Espace S'imone Veil

Délibération n°24 — 11-101 Prise ne charge des frais des participants l'iés au C'ongrès de Maire

Délibération n°24 — 11-100 TARIFS MUNICIPAUX 2025 service Mouillages

Délibération n°24 — 11-99 TARIFS MUNICIPAUX 2025 PARTICIPATION FRAIS IMPRESSION BULLETIN MUNICI-PAL

Délibération n°24 — 11-98 TARIFS MUNICIPAUX 2025 ENLEVEMENT PANNEAUX ou AFFICHAGES ILLEGAUX

Délibération n°24 — 11-97 TARIFS MUNICIPAUX 2025 PHOTOCOPIE

Délibération n°24 — 11-96 TARIFS MUNICIPAUX 2025 DROITS de VOIRIE

Délibération n°24 — 11-95 TARIFS MUNICIPAUX 2025 OCCUPATION DU D'OMAINE PUBLIC

Délibération n°24 — 11-93 TARIFS MUNICIPAUX 2025 VENTE DE BOIS

Délibération n°24 — 11-94 TARIFS MUNICIPAUX 2025 MEDIATHEQUE

Délibération n°24 — 11-92 TARIFS MUNICIPAUX 2025 C'IMETIERES & VACATION FUNERAIRE

Délibération n°24 — 11-91 TARIFS MUNICIPAUX 2025 L'OCATIONS BARRIERES

Délibération n°24 — 11-90 TARIFS MUNICIPAUX 2025 L'OCATION BARNUMS

Délibération n°24 — 11-89 TARIFS MUNICIPAUX 2025 L'OCATION TABLES ET CHAISES

Délibération n°24 — 11-88 TARIFS MUNICIPAUX 2025 TERRAINS DE FOOTBALL

Délibération n°24 — 11-87 TARIFS MUNICIPAUX 2025 S'ALLE D'ES SPORTS, S'ALLES POLYVALENTE

Délibération n°24 — 11-86 TARIFS MUNICIPAUX 2025 S'ALLE D'ES FETES

Délibération n°24 — 11-85 TARIFS MUNICIPAUX 2025 TENNIS MUNICIPAUX

Délibération n°24 — 11-84 Avance sur subvention OGEC, Ecole Sainte Anne

Délibération n°24 — 11-83 Bilan financier (2023-2024), des Ecoles Publiques de La Richardais

Délibération n°24 — 11-109 Dénomination de rues

Délibération n°24 — 11-108 Approbation de la Modification simplifiée n°1 du PLU

Délibération n°24 — 11-106 Convention relative au classement des archives de la commune avec les archives départementales

Délibération n°24 — 11-104 Avenant Convention SDE, effacement de réseaux rue des Ajoncs,

Délibération n°24 — 11-82 Redevance d'occupation du d'omaine public, ouvrage GRDF

Délibération n°24 — 11-107 Suppression de postes, Modification du tableau des effectifs

Délibération n°24 — 11-102 OUvertures d'ominicales

Délibération n°24 — 11-110 Echange foncier Parc d'Activité de lHermitage

Délibération n°24 — 11-81 Approbation du précédent conseil