25 mars 2024
9
délibérations
3
Ressources humaines
2
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Délibération n°24 — 03-12 Modification du tableau des effectifs rectifiée s'uite erreur de frappe
Délibération n°24 — 03-09 Adhésion au contrat d'assurance des risques
Délibération n°24 — 03-12 Modification du tableau des effectifs
Délibération n°24 — 03-14 Modification des statuts de la CCCE
Délibération n°24 — 03-11 Avenant convention SDE 35 éclairage public rue Montfortin
Délibération n°24 — 03-11 Avenant convention SDE 35 éclairage public rue Montfortin
Délibération n°24 — 03-10 Convention financière SDE 35 rénovation éclairage public rue du Grand Mât
Délibération n°24 — 03-15 Zones d'accélération des énergies renouvelables
Délibération n°24 — 03-13 Remboursement d'une concession au c'imetière
📬 Suivre La Richardais
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.