CM

25 mars 2024

La Richardais 9 délibérations

9

délibérations

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Ressources humaines

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Délibération n°24-03-12 Modification du tableau des effectifs rectifiée suite erreur de frappe - Délibération n°24-03-09 Adhésion au contrat dassurance des risques - Délibération n°24-03-15 Zones daccélération des énergies renouvelables - Délibération n°24-03-14 Modification des statuts de la CCCE - Délibération n°24-03-13 Remboursement dune concession au cimetière - Délibération n°24-03-12 Modification du tableau des effectifs - Délibération n°24-03-11 Avenant convention SDE 35 éclairage public rue Montfortin - Délibération n°24-03-10 Convention financière SDE 35 rénovation éclairage public rue du Grand Mât - Délibération n°24-03-11 Avenant convention SDE 35 éclairage public rue Montfortin
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Délibérations (9)

👥 Ressources humaines 3 délibérations
24

Délibération n°24 — 03-12 Modification du tabl'eau d'es effectifs rectifiée s'uite erreur de frappe

24

Délibération n°24 — 03-09 Adhésion au contrat d'assurance d'es risques

24

Délibération n°24 — 03-12 Modification du tabl'eau d'es effectifs

📄 Autres decisions 2 délibérations
24

Délibération n°24 — 03-14 Modification d'es statuts de la CCCE

24

Délibération n°24 — 03-11 Avenant convention SDE 35 éclairage public rue Montfortin

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

Délibération n°24 — 03-11 Avenant convention SDE 35 éclairage public rue Montfortin

24

Délibération n°24 — 03-10 Convention financière SDE 35 rénovation éclairage public rue du Grand Mât

🌱 Environnement 1 délibération
24

Délibération n°24 — 03-15 Zones d'accélération d'es énergies renouvelables

💶 Finances & Budget 1 délibération
24

Délibération n°24 — 03-13 Remboursement d'une concession au c'imetière

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