Conseil municipal du 2024-11-07

La Richardais 7 novembre 2024 30 délibérations
Document source

30

délibérations

14

Finances & Budget

7

Autres decisions

5

Environnement

Résumé

Synthèse

30 délibérations - Délibération n°24-11-103 remboursement des frais d'Emeraude habitation dans le cadre du lotissement hameau de la vallée - Délibération n°24-11-110 Echange foncier Parc dActivité de lHermitage - Délibération n°24-11-109 Dénomination de rues - Délibération n°24-11-108 Approbation de la Modification simplifiée n°1 du PLU - Délibération n°24-11-107 Suppression de postes, Modification du tableau des effectifs - Délibération n°24-11-106 Convention relative au classement des archives de la commune avec les archives départementales - Délibération n°24-11-105 Demande de subvention DETR pour travaux de voirie rue de Bellevue, Avenue des Sports, Espace Si - Délibération n°24-11-104 Avenant Convention SDE, effacement de réseaux rue des Ajoncs, - Délibération n°24-11-102 OUvertures dominicales - Délibération n°24-11-101 Prise ne charge des frais des participants liés au Congrès de Maire - Délibération n°24-11-100 TARIFS MUNICIPAUX 2025 service Mouillages - Délibération n°24-11-99 TARIFS MUNICIPAUX 2025 PARTICIPATION FRAIS IMPRESSION BULLETIN MUNICI-PAL - Délibération n°24-11-98 TARIFS MUNICIPAUX 2025 ENLEVEMENT PANNEAUX ou AFFICHAGES ILLEGAUX - Délibération n°24-11-97 TARIFS MUNICIPAUX 2025 PHOTOCOPIE - Délibération n°24-11-96 TARIFS MUNICIPAUX 2025 DROITS de VOIRIE - Délibération n°24-11-95 TARIFS MUNICIPAUX 2025 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - Délibération n°24-11-93 TARIFS MUNICIPAUX 2025 VENTE DE BOIS - Délibération n°24-11-94 TARIFS MUNICIPAUX 2025 MEDIATHEQUE - Délibération n°24-11-92 TARIFS MUNICIPAUX 2025 CIMETIERES & VACATION FUNERAIRE - Délibération n°24-11-91 TARIFS MUNICIPAUX 2025 LOCATIONS BARRIERES

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Délibérations (30)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
24

Délibération n°24 — 11-100 TARIFS MUNICIPAUX 2025 service Mouillages

24

Délibération n°24 — 11-99 TARIFS MUNICIPAUX 2025 PARTICIPATION FRAIS IMPRESSION BULLETIN MUNICI-PAL

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Délibération n°24 — 11-97 TARIFS MUNICIPAUX 2025 PHOTOCOPIE

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Délibération n°24 — 11-95 TARIFS MUNICIPAUX 2025 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

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Délibération n°24 — 11-93 TARIFS MUNICIPAUX 2025 VENTE DE BOIS

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Délibération n°24 — 11-94 TARIFS MUNICIPAUX 2025 MEDIATHEQUE

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Délibération n°24 — 11-92 TARIFS MUNICIPAUX 2025 CIMETIERES & VACATION FUNERAIRE

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Délibération n°24 — 11-91 TARIFS MUNICIPAUX 2025 LOCATIONS BARRIERES

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Délibération n°24 — 11-90 TARIFS MUNICIPAUX 2025 LOCATION BARNUMS

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Délibération n°24 — 11-89 TARIFS MUNICIPAUX 2025 LOCATION TABLES ET CHAISES

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Délibération n°24 — 11-86 TARIFS MUNICIPAUX 2025 SALLE DES FETES

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Délibération n°24 — 11-85 TARIFS MUNICIPAUX 2025 TENNIS MUNICIPAUX

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Délibération n°24 — 11-84 Avance sur subvention OGEC, Ecole Sainte Anne

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Délibération n°24 — 11-82 Redevance doccupation du domaine public, ouvrage GRDF

📄 Autres decisions 7 délibérations
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Délibération n°24 — 11-109 Dénomination de rues

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Délibération n°24 — 11-108 Approbation de la Modification simplifiée n°1 du PLU

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Délibération n°24 — 11-106 Convention relative au classement des archives de la commune avec les archives départementales

24

Délibération n°24 — 11-102 OUvertures dominicales

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Délibération n°24 — 11-101 Prise ne charge des frais des participants liés au Congrès de Maire

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Délibération n°24 — 11-83 Bilan financier (2023-2024), des Ecoles Publiques de La Richardais

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Délibération n°24 — 11-81 Approbation du précédent conseil

🌱 Environnement 5 délibérations
24

Délibération n°24 — 11-103 remboursement des frais d'Emeraude habitation dans le cadre du lotissement hameau de la vallée hourdel

24

Délibération n°24 — 11-110 Echange foncier Parc dActivité de lHermitage

24

Délibération n°24 — 11-107 Suppression de postes, Modification du tableau des effectifs

24

Délibération n°24 — 11-104 Avenant Convention SDE, effacement de réseaux rue des Ajoncs,

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Délibération n°24 — 11-98 TARIFS MUNICIPAUX 2025 ENLEVEMENT PANNEAUX ou AFFICHAGES ILLEGAUX

⚽ Sport 3 délibérations
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Délibération n°24 — 11-105 Demande de subvention DETR pour travaux de voirie rue de Bellevue, Avenue des Sports, Espace Simone Veil

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Délibération n°24 — 11-88 TARIFS MUNICIPAUX 2025 TERRAINS DE FOOTBALL

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Délibération n°24 — 11-87 TARIFS MUNICIPAUX 2025 SALLE DES SPORTS, SALLES POLYVALENTE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
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Délibération n°24 — 11-96 TARIFS MUNICIPAUX 2025 DROITS de VOIRIE

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