Conseil municipal du 2024-09-25

N°DEC_2024_DAC_53_Contrat de cession de droits dexploitation uvre « Jeux denfants », DAWAL

N°DEC_2024_DAC_58_ Convention de location dexposition « Rwanda 1994 : le génocide des Tutsi », Le Mémorial de la Shoah

N°DEC_2024_DAC_57_Contrat de cession de droit dexploitation Exposition « Enfantillages », DAWAL

N°DEC_2024_DAC_53_Contrat de cession de droits dexploitation uvre « Jeux denfants », DAWAL (daté)

N°DEL — 20240925-DRHF-09-Commerce Acquisition dune licence IV auprès de M. Fernando DA ROSA

N°DEL — 20240925-DST-18-Espaces verts Groupement de commandes entre les communes de Fondettes, La Riche, Saint-Avertin, Saint-Etienne-de-Chigny, et Tours Métropole Val de Loire

N°DEL — 20240925-DFSVL-27-Enseignement Conventions de mise à disposition des gymnases et complexes sportifs municipaux Collège public Alphonse de Lamartine Tours

N°DEL — 20240925-DFSVL-26-Enseignement Conventions de mise à disposition des gymnases et complexes sportifs municipaux Organisme de gestion de lenseignement catholique Notre-Dame La Riche (Ogec NDLR)

N°DEL — 20240925-DFSVL-25-Saison sportive 2024/2025 Conventions de mise à disposition gratuite des gymnases et complexes sportifs municipaux Associations sportives

N°DEL — 20240925-DAC-24-Culture Mise en place du dispositif « pass Culture » - Approbation de la convention de partenariat avec la SAS pass Culture

N°DEL — 20240925-DAC-23-Culture convention de partenariat pour la co-réalisation avec le Conseil départemental dIndre-et-Loire du concert de lassociation Doulce Mémoire « Cueillez, Cueillez votre jeune

N°DEL — 20240925-DAC-22-Saison culturelle 2024/2025 Convention de prêt duvres à titre gracieux dans le cadre des expositions de la Médiathèque

N°DEL — 20240925-DAC-21-Saison culturelle 2024/2025 Convention doccupation de La Pléiade à titre gratuit

N°DEL — 20240925-DST-16-Lutte contre les déchets abandonnés Convention de soutien « Communes et groupements communaux » avec léco-organisme agréé Citéo

N°DEL — 20240925-DGPU-15-Conventions doccupation précaire à titre gratuit du domaine privé communal Secours populaire français (Fédération dIndre-et-Loire) / Association Oh la la / Association Couleurs

N°DEL — 20240925-DFSVL-34- Jeunesse Convention dobjectifs et de financement avec la Caisse dallocations familiales (Caf) Touraine pour laide au fonctionnement de la prestation de service Jeunes (PS Jeu

N°DEL — 20240925-DFSVL-32-Petite enfance Demande de subvention à la Caisse d'allocations familiales (Caf) Touraine pour la mise aux normes de la Maison de l'Enfance

N°DEL — 20240925-DFSVL-28-Famille Demande de subvention à la Caisse dallocations familiales (Caf) Touraine pour lacquisition du logiciel « Portail Famille »

N°DEL — 20240925-DST-17-Lutte contre les déchets abandonnés Création de tarifs pour la mise à disposition de bennes

N°DEL — 20240925-DGPU-14-Bien immobilier sis 9 rue du Port, 37520 LA RICHE Convention doccupation du domaine public École supérieure dart et de design TALM-Tours Création de tarifs

N°DEL — 20240925-DRHF-07-Finances Convention avec lAgence nationale des chèques-vacances (ANCV) dans le cadre de la mise en place du paiement par chèques-vacances des services municipaux éligibles App

N°DEL — 20240925-DRHF-06-Finances Convention de prestation de services en financement de projet avec la SAS 7PARTNERS (marque ESPA

DEL — 20240925-DRHF-05-Charges transférées Approbation des attributions de compensations définitives 2024

N°DEL — 20240925-DRHF-04-Budget principal de la ville 2024 Décision modificative n°1

N°DEL — 20240925-DRHF-03-Nomenclature budgétaire et comptable M57 Mise à jour des amortissements et investissements

N°DEL — 20240925-DFSVL-35-Résidence autonomie Renouvellement de laccueil de volontaires en service civique solidarité séniors Convention avec lAssociation nationale pour le déploiement du service civi

N°DEL — 20240925-DFSVL-30-CCAS de La Riche Réorganisation des attributions de la commune et du CCAS Accueil collectif de mineurs et Contrat local daccompagnement à la scolarité (Clas)

N°DEL — 20240925-DFSVL-29-Restauration scolaire Mise à jour du règlement intérieur de la restauration scolaire et de laccueil du temps méridien

N°DEL — 20240925-DRHF-13-Ressources humaines Actualisation du tableau des effectifs

N°DEL — 20240925-DRHF-12-Ressources humaines Mise à disposition de services du CCAS de La Riche vers la commune de La Riche

N°DEL — 20240925-DRHF-11-Ressources humaines Mise à disposition de services de la commune de La Riche vers le CCAS de La Riche

N°DEL — 20240925-DRHF-10-Ressources humaines Instauration de régimes dastreintes de décision et création dune astreinte informatique au sein des astreintes dexploitation

N°DEL — 20240925-DFSVL-33-Petite enfance Modification du règlement de fonctionnement de la Maison de lEnfance

N°DEL — 20240925-DFSVL-31-Jeunesse Création dun Conseil municipal des enfants (CME)

N°DEL — 20240925-DST-19-Cession de matériel inutilisé Véhicule Peugeot 308 immatriculé FT-509-AD

N°DEL — 20240925-AGC-08-Cimetière Conclusions du Commissaire enquêteur (dossier n°E24000052/45) dans le cadre de lenquête publique relative au projet dextension du cimetière communal

N°DEL — 20240925-SG-02-Election dun Adjoint au Maire

N°DEL — 20240925-SG-01-Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 03 juillet 2024

N°DEL — 20240925-DST-20-Syndicat intercommunal dénergie dIndre-et-Loire (SIEIL) Présentation du rapport dactivité 2023