26 juin 2025
10
délibérations
4
Social & Santé
3
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Autorisation candidature appel à projets nationale 2025 plan à linvestissement en faveur des résidences autonomies
Approbation convention de partenariat relative à la complémentaire santé
Protection sociale complémentaire
Instauration régime équivalence cadre des postes de gardien résidence autonomie
Autorisation de candidature à lappel à projets programme ESMS numérique
Autorisation candidature à lappel à projets inclusion numérique 2025
Actualisation du tableau des emplois et des effectifs
Régularisation facturation loyer cave de la résidence autonomie
Acceptation de dons au CCAS
Adoption du Procès — Verbal du 27 mars 2025
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