Conseil municipal du 2025-06-25

N°DEL — 20250625-DAC-16 Approbation dune convention de co-réalisation avec le CCNT

N°DEL — 20250625-DAC-18 Approbation dun contrat de cession de droits dexploitation dune uvre pour la saison culturelle 2025/2026

N°DEL — 20250625-DSVL-11 Approbation de la programmation du contrat de ville pour lannée 2025

N°DEL — 20250625-DSVL-12 Approbation dune convention de partenariat relative à la complémentaire santé communale

N°DEL — 20250625-DSVL-10 Adoption du Contrat local de santé de la métropole tourangelle 2025-2030

N°DEL — 20250625-DSVL-15 Approbation dune convention de partenariat avec la Ville de Tours relative aux Festivités du 14 juillet 2025

N°DEL — 20250625-DRHF-06 Actualisation des tarifs communaux Année civile 2025

N°DEL — 20250625-DRHF-04.1- Demande de subvention à lEtat au titre du Fonds vert Projet renaturation des cours décoles élémentaires

N°DEL — 20250625-DST-09 Approbation dune convention définissant la participation financière du projet Lignes2tram aux travaux de reconstitution riveraine prévus par la Ville de La Riche sur le projet «

N°DEL — 20250625-DRHF-04.2 Demande de subvention à Tours Métropole Val de Loire au titre du fonds de concours / Fonds vert n°3 Projet de renaturation des cours décoles élémentaires

N°DEL — 20250625-DAC-05 Attribution dune subvention au Groupe K

N°DEL — 20250625-DRHF-RH-02- Modification du tableau des emplois et des effectifs

N°DEL — 20250625-DRHF-RH-03 Protection sociale complémentaire Adhésion à la convention de santé et à son contrat collectif associés souscrit par le Centre de gestion dIndre-et-Loire

N°DEL — 20250625-DFAM-13 Autorisation donnée au Maire de signer lappel à projets douverture le samedi dun ALSH répit / AVIP

N°DEL — 20250625-SGC-07 Approbation de laccord local de répartition des sièges de conseillers métropolitains pour la période 2026 2032

N°DEL — 20250625-SGC-08 Approbation des modifications du règlement portant dispositions communes aux services communs

N°DEL — 20250625-SGC-01 Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 21 mai 2025

N°DEL — 20250625-DAC-17 Approbation dune convention doccupation du domaine public La Pléiade

N°DEL — 20250625-DFAM-14 Actualisation du règlement de fonctionnement du comité dattribution des places dans les établissements municipaux daccueil du jeune enfant