3 février 2026
3
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (3)
Décision municipale N°D'EC — CM-2026-18-Contrat de cession tripartite du droit d'exploitation du spectacle « Les petites géométries » avec le Théâtre Paris-Villette et Scène O C'entre
Décision municipale N°D'EC — CM-2026-20-Contrat c'orporate dhébergement avec N'EMEA AppartHôtel Tours Année 2026
Décision municipale N°D'EC — CM-2026-19-Conventions d'occupation du d'omaine public communal de La Pléiade DSDEN 37
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