CM

17 avril 2024

La Riche 14 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

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Administration

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Délibérations (14)

Autres decisions 5 délibérations

N°del — 20240417-Dfsvl-14-Convention avec le Comite Dindre-Et-Loire de la Ligue Nationale Contre le Cancer pour Lobtention du Label « Espace sans Tabac » aux Abords des Ecoles

N°del — 20240417-Dfsvl-12-Complement au PEDT 2023-2026 : Labellisation du Plan Mercredi

N°del — 20240417-Dgpu-09-Protocole Transactionnel 36 Rue du Grand Carroi

N°del — 20240417-Dgpu-08-Demande de Mise A Disposition par Tours Metropole Val de Loire du Service Declaloc

N°del — 20240417-Dst-07-Actualisation du Reglement du Concours des Balcons et Jardins Fleuris

Finances & Budget 2 délibérations

N°del — 20240417-Dac-11-Creation de Tarifs Festival Itineraires Bis

N°del — 20240417-Dfcp-04-Attribution D'une Subvention au Comite de Jumelage pour le Concert de Cloture de Lexposition « Souvenirs de la Revolution des Illets »

Administration 2 délibérations

N°del — 20240417-Sg-02-Adoption du Proces-Verbal du Conseil Municipal du 27 Mars 2024

N°del — 20240417-Sg-01-Adoption du Proces-Verbal du Conseil Municipal du 13 Mars 2024

Urbanisme & Travaux 1 délibération

N°del — 20240417-Dfsvl-15-Convention de Partenariat avec Touraine Logement pour les Logements Sociaux dans les Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville Abattement de la Taxe Fonciere sur les

Social & Santé 1 délibération

N°del — 20240417-Dfsvl-13-Dispositif CCAS D'aide au Permis de Conduire « Permis Citoyen » - Avis du Conseil Municipal

Vie associative 1 délibération

N°del — 20240313-Dfsvl-10-Touraine en Jeux 2024 Approbation de la Convention de Partenariat avec L'association la Riche Ludique

Transport & Mobilité 1 délibération

N°del — 20240417-Dgpu-06-Numerotation et Denomination D'une Voie Ouverte A la Circulation Impasse Helen Keller

Environnement 1 délibération

N°del — 20240417-Drh-05-Actualisation du Tableau des Effectifs

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