5 mai 2025

Demande de Fonds de Concours en Faveur des Modes de Deplacements Doux Aupres de la Roche-Sur-Yon Agglomeration - Securisation des Boulevards du Pentagone

Groupement d'Interet Public Geo Vendee — Designation des Representants

Inscription de la Ville de la Roche — Sur-Yon dans la Demarche de Ville Ambassadrice du Don d'Organes

Creation du Pass Benevolat — Dispositif des Donneurs de Temps

Aides A la Creation et A la Diffusion des Projets Artistiques

Convention Relative A la Mise en Place de la Charte Qualite Plan Mercredi

Commission Consultative des Services Publics Locaux - Designations des Membres et Presidence de la Commission

Adhesion A la Centrale d'Achats Focus Numerique

Aide A la Rénovation des Devantures Commerciales et Façades

Renouvellement de l'Adhesion A Plante et Cite - Designation d'Un Representant

Actualisation du Tableau des Effectifs de la Ville de la Roche-Sur-Yon

Etude de Choix du Mode de Gestion pour la Creation d'Un Reseau de Chaleur Urbain

Construction de la Station d'Epuration Communautaire A la Roche-Sur-Yon - Avis sur le Dossier de Demande d'Autorisation Environnementale et sur le Dossier de Derogation d'Especes Protegees

Signature d'Un Contrat avec l'Eco — organisme Alcome pour la Reduction des Dechets des Produits du Tabac dans l'Espace Public

Marchés Publics — Autorisation de Signature d'Avenants

Fourniture d'Enrobes et d'Emulsion de Bitume, de Materiaux de Carriere et de Voirie - Autorisation de Signature des Marches

Convention de Servitude de Passage d'Une Canalisation d'Eau Potable au Profit de Vendee Eau - le Petit Fief

Acquisition et Classement dans le Domaine Public des Parcelles P 919 A 924 Appartenant A l'Association Syndicale Libre de Maison Neuve des Landes 5

Demande de Subvention dans le Cadre de la Dotation de Soutien A l'Investissement Local pour les Travaux de Renovation du Centre Municipal de Restauration

Convention de Groupement de Commandes — Travaux d'Amenagement, de Renovation, de Grosses Reparations et d'Entretien dans les Batiments

Secteur Trois Ponts/sully/jacquard — Cession d'Une Emprise de Foncier Nue au Profit de l'Établissement Public Foncier de la Vendée

Conventions de Mise en Place et de Gestion des Recettes Relatives A la Billetterie de Plusieurs Spectacles - Associations "collectif Mordicus"- "compagnie Grizzli" - "le Menteur Volontaire"

Demande de Subvention Aupres du Conseil Regional des Pays de la Loire pour le Financement de la Renovation Energetique du Groupe Scolaire Montjoie

Versement de Subventions dans le Cadre de l'Organisation des Sejours Scolaires Courts

Personnel Municipal — Conditions de Mise en Oeuvre du Temps Partiel

Approbation de la Transformation de l'Association Geo Vendee en Groupement d'Interet Public

Groupement de Commandes — Realisation des Contrôles Fonctionnels et de la Maintenance des Points d'Eau Incendie

Modification du Regime Indemnitaire Applicable aux Agents Appartenant aux Cadres d'Emplois des Agents et Chefs de Police Municipale

Convention entre la Ville de la Roche — Sur-Yon et le Departement de la Vendee pour la Realisation d'Une Action Collective d'Insertion (ateliers et Chantiers d'Insertion) en Faveur des Beneficiaires du Rsa et des Jeunes de 16-25 Ans Beneficiaires du Fonds d'Aide au Jeunes

Convention Pluriannuelle de Placement Exterieur entre le Service Penitentiere d'Insertion et de Probation (spip) Vendee et l'Atelier et Chantier d'Insertion (aci) de la Ville de la Roche-Sur-Yon

Participation, Encadrement Pedagogique et Artistique au Festival Artscene 2025 de Drummondville

Convention d'Accompagnement Culturel pour le Soutien au Développement Artistique en Faveur de l'Association Collectif Espace

Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour Avis de Principe Avant le Lancement de la Delegation de Service Public pour la Gestion des Activites Extrascolaires

Convention de Partenariat entre la Ville de la Roche-Sur-Yon et le College Auguste et Jean Renoir Relative A l'Organisation de Mesures de Responsabilisation Prevues A l'Article R.511-13 du Code de l'Education

Renouvellement de la Convention du Domaine Public au Profit de la Societe Totem - Stade de l'Angelmiere